Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.
Note 3 b) du Chapitre 64 : l'expression « cuir naturel » se réfère aux produits des nos 4107 et 4112 à 4114.
Note 4 a) du Chapitre 64 : détermination de la matière constitutive majoritaire du dessus de la chaussure, en l'espèce le cuir naturel.
Note 4 b) du Chapitre 64 : détermination de la matière constitutive de la semelle extérieure, en l'espèce le caoutchouc.
Note de sous-position 1 du chapitre 64 : les chaussures ne sont pas considérées comme étant des « chaussures du sport ».
Note Complémentaire 1 du Chapitre 64 : au sens de la note 4, point a), sont considérés comme « renforts » tous morceaux de matériau (matière plastique ou cuir, par exemple) qui recouvrent la surface extérieure du dessus en lui donnant une solidité accrue, attachés ou non à la semelle.
Considérations générales des NESH et NENC relatives au chapitre 64.
NENC relatives à la position 6404 11 00 : ces chaussures ne sont pas considérées comme étant des « chaussures du sport » ou assimilables à des chaussures de tennis, de basket-ball, de gymnastique, ou d’entraînement. En effet, ces chaussures sont dépourvues de structures spécifiques soutenant les changements de direction, et dépourvues de parties rembourrées autour du talon et de la cheville permettant d’assurer la stabilité du pied et de l’équilibre lors de la course, de sauts, de changements de direction et d’arrêts brusques.
NESH relatives à la position 6403.