Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.
Règle générale 2 b) : le classement des produits mélangés ou articles composites est effectué suivant les principes énoncés dans la règle générale 3.
Règle générale 3 b) : le cuir naturel majoritaire de la tige confère à l’article son caractère essentiel.
Note 3.b) du Chapitre 64 : l'expression « cuir naturel » se réfère aux produits des nos 4107 et 4112 à 4114.
Note 4.a) du chapitre 64 : la matière du dessus est déterminée par la partie constitutive dont la surface de recouvrement extérieure est la plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts, à savoir dans le cas présent le cuir.
Note 4.b) du chapitre 64 : la matière constitutive de la semelle extérieure est déterminée par celle dont la surface au contact du sol est la plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts.
Note de sous-position 1 du chapitre 64 et la NENC relatives à la position 6404 11 00 :
- Les chaussures ne sont pas considérées comme étant des « chaussures du sport » ou assimilables à des chaussures de tennis, de basket-ball, de gymnastique, ou d’entraînement : leur coupe, leur forme et leur aspect général suggérant une utilisation plus large, lors de loisirs divers.
- Toutefois, les chaussures principalement ou exclusivement portées pour des activités telles
que le rafting, la marche à pied, le trekking, la randonnée, l'alpinisme, sont exclues (de la sous-position).
Note Complémentaire 1 du Chapitre 64 : sont considérés comme « renforts » tous morceaux de matériau (matière plastique ou cuir, par exemple) qui recouvrent la surface extérieure du dessus.
NESH relatives au chapitre 64 sur la définition de la semelle extérieure (C), de la matière constitutive du dessus (D), des matières plastiques et caoutchouc (E) et du cuir naturel (G).
NESH relatives à la position 6403, point 1) : la position couvre les chaussures à dessus en cuir naturel et à semelle extérieure en caoutchouc.
NENC relatives au chapitre 64.