Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.
NESH relatives à la position 9503, point D), alinéa 1) reprenant les jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines, même ayant essentiellement des caractéristiques physiques humaines (anges, robots, démons, monstres, par exemple), y compris ceux pour théâtres de marionnettes.
NENC relatives à la position 9503 00 41 et 9503 00 49 publiées au JOUE C 119/412 du 29/03/2019.