Modules d’accumulateurs électriques au lithium-ion, utilisant une technologie autre que lithium-fer-phosphate (LFP), destinés exclusivement à l’assemblage de batteries d’accumulateurs électriques. Chaque module présente les caractéristiques suivantes : – capacité énergétique égale ou supérieure à 458 Wh et n’excédant pas 2 900 Wh ; – dimensions approximatives : 355 × 151,3 × 108,1 mm ; – poids unitaire d’environ 12 kg. Les modules ne constituent pas des batteries complètes et ne sont pas destinés à une utilisation autonome.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Chapitre 85, Note 3) Au sens du n° 85.07, l’expression accumulateurs électriques comprend également les accumulateurs présentés avec des éléments auxiliaires qui contribuent à la fonction de stockage et de fourniture d’énergie remplie par l’accumulateur ou qui sont destinés à protéger ce dernier de dommages éventuels, tels que des connecteurs électriques, des dispositifs de contrôle de la température (des thermistors, par exemple) et des dispositifs de protection du circuit. Ils peuvent également comporter une partie de l’enveloppe protectrice des appareils auxquels ils sont destinés. NESH de la position tarifaire 8507 reprenant les accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire.