Partie d’accumulateur se présentant sous la forme d’un capot constitué en aluminium, destiné à être installé sur un boîtier de batterie (non repris dans ce RTC) pour assurer la protection mécanique des composants internes d’une batterie. Il permet de fermer le boîtier, et sert de support aux étiquettes d’affichage de sécurité (ne pas marcher, danger électrique et centre de gravité). Le capot a été sablé, peint, et traité contre la corrosion. Il comprend des zones d’étanchéité (sans peinture) permettant la pose d’un joint adhésif et des zones épargnées pour la continuité électrique, tels que des goujons sertis avant peinture). Ses dimensions sont les suivantes : 1625 x 705 mm, pour un poids de 4,61 kg.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note 2.b) de la section XVI : lorsqu'elles sont reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinées à une machine particulière ou à plusieurs machines d'une même position (même des nos 8479 ou 8543), les parties, autres que celles visées au paragraphe précédent, sont classées dans la position afférente à cette ou à ces machines ou, selon le cas, dans les nos 8409, 8431, 8448, 8466, 8473, 8503, 8522, 8529 ou 8538; toutefois, les parties destinées principalement aussi bien aux articles du no 8517 qu'à ceux des nos 8525 à 8528, sont rangées au no 8517, et les autres parties exclusivement ou principalement destinées aux articles du no 8524 sont à classer dans le no 8529. NESH de la position tarifaire du 8507, Paragraphe des parties, qui indiquent que la présente position comprend également les parties d’accumulateurs : par exemple, bacs et couvercles ; plaques et grilles en plomb, même non enduites de matière active, séparateurs en toutes matières (à l'exception du caoutchouc vulcanisé non durci ou des matières textiles), y compris ceux présentés sous forme de plaques planes simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire, répondant à des spécifications techniques très précises (porosité, dimensions, etc.) et, de ce fait, prêts à l'usage en l'état.