Assortiment d'articles de déguisement pour enfant à l’effigie d’un personnage de fiction issu des films d’animation comprenant : - une paire de gants, majoritairement confectionnée en étoffe de bonneterie de fibre synthétique (Polyester), comportant des éléments enduits de matière plastique (Polyuréthane). L’un des gants est équipé d’une petite LED intégrée, à fonction purement décorative. - une cagoule, confectionnée en étoffe de bonneterie de fibre synthétique (Polyester). - un vêtement destiné à couvrir le haut du corps, confectionné majoritairement en étoffe de bonneterie de fibre synthétique (Polyester), comportant des éléments décoratifs enduits de matière plastique (Polyuréthane). La partie située au niveau du torse intègre un boîtier à pile permettant l’activation d’un système sonore diffusant des phrases emblématiques du personnage, préenregistrées. - un pantalon sans système de fermeture, non reconnaissable comme étant pour hommes ou pour femmes, confectionné en étoffe de bonneterie de fibre synthétique (Polyester). Ce RTC reprend uniquement le classement du pantalon de déguisement en bonneterie, les autres marchandises feront l’objet d’un classement séparé.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 5 b) : l'emballage suit le classement de la marchandise. Note d’exclusion 1 e) du Chapitre 95 : sont exclus de cette position les travestis en matières textiles des Chapitres 61 ou 62. Note 7 de la Section XI : il s’agit d’un article confectionné. Note 14 de la Section XI : sauf dispositions contraires, les vêtements en matières textiles appartenant à des positions différentes sont à classer dans leurs positions respectives, même s'ils sont présentés en assortiments pour la vente au détail. Au sens de la présente note, l'expression «vêtements en matières textiles» s'entend des vêtements des nos 6101 à 6114 et des nos 6201 à 6211. Note 1 du Chapitre 61 : le présent chapitre ne comprend que des articles confectionnés en bonneterie. Note 9 du Chapitre 61 : les vêtements qui ne sont pas reconnaissables comme étant des vêtements d'hommes ou de garçonnets ou des vêtements de femmes ou de fillettes doivent être classés avec ces derniers. NESH relatives à la position 6103, point D) applicables mutatis mutandis à celles de la position 6104 : on entend par pantalons des vêtements enveloppant séparément chaque jambe, recouvrant les genoux et descendant généralement jusqu’aux chevilles ou au-delà ; normalement ces vêtements s’arrêtent à la taille.