Chariot-brancard à roulettes pour le chargement / déchargement et le transport de patients. L'article est composé d’un châssis métallique, de poignées, de béquilles, de quatre roues pivotantes dont deux à l'arrière avec freins. Il est réglable en hauteur et est doté d'un couchage multi-position. Dimensions : - Hauteur de chargement : 67 - 73 cm - (L x l x h) : 197 x 55,3 cm x 33 à 95 cm

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note 2 du Chapitre 94 : les articles (autres que les parties) visés dans les n°s 94.01 à 94.03 doivent être conçus pour se poser sur le sol. NESH relatives à la position tarifaire 9402 paragraphe A, point 10, qui reprenent les chariots-brancard.