Ensemble de marchandises conditionnées pour la vente au détail se présentant sous la forme d’un coffret dédié à la dégustation de fromage et de vin comprenant : - un ouvrage pour la table ou la cuisine en bois tropical (hévéa brasiliensis), autre que visé à la note complémentaire 2 du chapitre 44, se présentant sous la forme d'un plateau de forme rectangulaire, doté d’évidements. Ces évidements sont destinés au rangement des ustensiles ; - un ouvrage pour le service de la table ou pour la cuisine en verre trempé, cueilli mécaniquement, se présentant sous la forme d’une planche à découper, également destinée à servir de couvercle au coffret. Cette planche n'est pas en vitro-cérame, ni en cristal au plomb. Le coefficient de dilatation linéaire n’excède pas 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C ; - un article pour le service de la table ou de la cuisine en matière plastique majoritaire de type stop-goutte en forme d’anneau. Ce stop-goutte est doté d’un cerclage en métal (acier inoxydable), et est conçu pour serrer le goulot de la bouteille dans le but de stopper la chute des gouttes de vin ; - un couteau à fromage équipé d’un manche en bois tropical (hévéa brasiliensis) et d’une lame en métal (acier inoxydable) ; - une fourchette à fromage équipée d’un manche en bois tropical (hévéa brasiliensis) et d’une partie travaillante en métal (acier inoxydable) ; - un bouchon constitué en métal majoritaire (alliage d’aluminium) et de parties en matière plastique (silicone) ; - et un limonadier en métal (acier inoxydable), équipé d’outils intégrés constitués en métal (acier inoxydable) tels qu’un tire-bouchon, un levier, et une lame de couteau. Les dimensions du coffret sont les suivantes : 35 x 14,3 cm. Ce RTC ne reprend que le stop-goutte, les autres éléments faisant l’objet de classements séparés.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 2 b) : le classement des produits mélangés ou articles composites est effectué suivant les principes énoncés dans la règle générale 3. Règle générale 3 b) : la matière plastique confère à l’article son caractère essentiel. En effet, cette matière plastique permet de stopper les gouttes, elle correspond à la « partie travaillante » de l’article. Note 1 du chapitre 39 : définition des « matières plastiques ». NESH relatives à la position 3924, point A) : cette position couvre les articles de vaisselle et articles similaires pour le service de la table. Lignes directrices relatives aux assortiments conditionnés pour la vente au détail (ACVD, 2013/C 105/01) : le coffret sous examen ne peut pas être considéré comme un ACVD puisque les différents articles le composant ne sont pas destinés à la satisfaction d'un besoin spécifique ou l'exercice d'une activité déterminée.