Article de matière plastique (PVC), gradué, muni d’une poignée et d’un bec verseur, de type pichet, destiné au dosage des produits chimiques pour traiter l'eau de piscine. Contenance de l’article : 1 litre.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé d’après les termes des positions et des notes de section ou de chapitre, ainsi que d’après les libellés des sous-positions. L’article est un récipient gradué en PVC (pichet) d'une contenance de 1 litre. Note 1 m) du chapitre 90 : les récipients gradués ne présentant pas le caractère d’instruments de mesure de précision sont exclus du chapitre 90. L’article, simple contenant passif sans mécanisme de mesure autonome, ne constitue pas un instrument de mesure au sens de ce chapitre. NESH position 3924 : cette position vise les articles de table, de cuisine ou autres articles ménagers. L’article en cause ne présente pas le caractère d’un article ménager courant en raison de son usage spécifique pour le dosage de produits chimiques de piscine. L’usage du produit (dosage de produits chimiques pour le traitement de l’eau) confirme son absence de caractère ménager.I NESH position 3926 : cette position couvre les ouvrages en matières plastiques non repris ailleurs dans le chapitre 39.