Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.
Règle générale 5b) : l’emballage suit le classement de la marchandise.
NESH relatives à la position 1905, Point A) Point 10) : classement tarifaire des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao.
Sont compris dans cette position les produits de la pâtisserie, dans la composition desquels entrent les substances les plus diverses; farine, fécule, beurre ou autres matières grasses, sucre, lait, crème de lait, œufs, cacao, chocolat, café, miel, fruits, liqueurs, eaux‑de‑vie, albumine, fromage, viande, poisson, essences aromatiques, levure ou autres agents levants, etc.
NENC relatives à la sous-position 1905 90 70 : relèvent de cette sous-position les produits de la boulangerie fine non couverts par les sous-positions précédentes comme, par exemple, les tartes, les pains aux raisins, les meringues, les brioches et les croissants contenant au moins 5% en poids de saccharose, de sucre interverti ou d’isoglucose.
Exclusion du 1806 : sont exclus de la présente position, les biscuits et autres produits de la boulangerie, de la pâtisserie et de la biscuiterie recouverts de chocolat (n° 19.05).