Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.
Règle générale 5b) : l’emballage est classé avec la marchandise.
Note 2 du chapitre 22 : aux fins du présent chapitre et des chapitres 20 et 21, le titre alcoométrique volumique est déterminé à la température de 20 °C.
Note 3 du chapitre 22 : au sens du n° 22.02, on entend par boissons non alcooliques les boissons dont le titre alcoométrique volumique n'excède pas 0,5 % vol. Les boissons alcooliques sont classées selon le cas dans les n°s 22.03 à 22.06 ou dans le n° 22.08.
NESH relatives à la position 2208, Point C) : classement tarifaire des eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses.
La présente position couvre, d'une part, et quel que soit leur degré alcoolique toutes autres boissons spiritueuses non comprises dans une autre position quelconque du présent Chapitre.
NENC relatives à la position 2208 : les eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses du n°2208 sont des liquides alcooliques généralement destinés à la consommation humaine et obtenus :
- soit directement par distillation (en présence ou non de substances aromatiques) de liquides fermentés naturels tels que le vin, le cidre, ou bien de fruits, de marcs, de grains ou d’autres produits végétaux préalablement fermentés,
- soit par simple incorporation d’aromates divers et éventuellement de sucre à de l’alcool de distillation.
NENC relatives à la position 2208 90 69 : classement des autres boissons spiritueuses.
Outre les boissons citées dans les notes explicatives du SH, n°2208 , troisième alinéa, chiffres 14 à 18, relèvent de la présente sous-position :
1. les eaux-de-vie auxquelles on a ajouté du soda (par exemple le whisky-soda);
2. le thé alcoolisé;
3. les mélanges de boissons spiritueuses ou les mélanges de boissons spiritueuses avec du jus de fruits ou de légumes dits «cocktails».
Considérations générales du chapitre 22, Point C) : ce chapitre comprend les boissons alcooliques distillées (eaux-de-vie, liqueurs, etc.) et l'alcool éthylique.