Capteur inductif (sans aimant) de position destiné à un moteur électrique, utilisé pour mesurer la position angulaire du rotor et transmettre un signal analogique ou numérique (12 bits) au système de contrôle moteur. Le capteur est conçu pour être monté en bout d’arbre ou sur carter, et présente une zone de fixation intégrée. Composition : PCB avec pistes inductives (primaire et secondaire), ASIC propriétaire EFI, composants électroniques, boîtier de protection.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. NESH de la position tarifaire 9031, partie I, reprenant les onstruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle. NENC relatives à la position 9031 80 20 publiées au JOUE C 119/393 du 29/03/2019, portant sur les appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs géométriques.