Bonbons au chocolat, de type bouchée, fourrés d'une fève de cacao, ne contenant pas d'alcool, se déclinant en trois recettes différentes,conditionnés pour la vente au détail dans un sachet plastique inclus dans une boîte en carton d’un poids de 180 grammes et 250 grammes ou en vrac au kilo.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. Règle générale 5b) : l’emballage suit le classement de la marchandise. Note 2 du chapitre 18 : le n° 18.06 comprend les sucreries contenant du cacao, ainsi que, sous réserve des dispositions de la Note 1 du présent Chapitre, les autres préparations alimentaires contenant du cacao. Note explicative de la sous-position 1806.31 : au sens du n° 1806.31, le terme fourrés s'entend des tablettes, barres ou bâtons constitués par une partie centrale de composition variable (crème, sucre caramélisé, noix de coco déshydratée, pâte de fruits, liqueur, massepain, noisettes, nougat, caramel, ou combinaisons de ces produits, par exemple), enrobée de chocolat. NESH relatives à la position 1806 : classement tarifaire des chocolats et autres préparations alimentaires contenant du cacao. Le chocolat est le produit alimentaire composé essentiellement de pâte de cacao, le plus souvent aromatisée, et de sucre ou d'autres édulcorants; la pâte de cacao est parfois remplacée par un mélange de poudre de cacao et d'huiles végétales. On y ajoute généralement du beurre de cacao et parfois du lait, du café, des noisettes, des amandes, des écorces d'oranges, etc. Le chocolat et les articles en chocolat se présentent, soit sous forme de blocs, de plaquettes, de tablettes, de barres, de bâtons, de pastilles, de croquettes, de granulés, de poudres, soit sous l'aspect de chocolats fourrés de crèmes, fruits, liqueurs, etc. NENC relatives aux sous-positions 1806 90 11 et 1806 90 19 : relèvent de cette sous-position les produits de la taille d'une bouchée, constitués : - soit de chocolat fourré, - soit d'une juxtaposition de chocolat et de parties d'autres matières alimentaires, - soit d'un mélange de chocolat et d'autres matières alimentaires. Considérations générales du chapitre 18 : le présent chapitre se rapporte au cacao proprement dit (y compris en fèves), sous toutes ses formes, et au beurre, à la graisse et à l'huile de cacao, ainsi qu'aux préparations alimentaires contenant du cacao en toutes proportions, sauf exception.