Accessoire de tuyauterie, se présentant sous la forme d’un coude à souder bout à bout, en acier inoxydable 316L, destiné aux installations de tuyauterie alimentaire DIN, dont le plus grand diamètre extérieur n’excède pas 154mm et dont l’épaisseur de paroi n’excède pas 2mm. La rugosité moyenne de la surface interne est inférieure à 0,8 micromètre. Le raccord de tuyau est en forme d’angle à 90°, sans partie droite, utilisé pour joindre deux sections de tuyaux formant un coude dans les systèmes de conduction, principalement dans l’industrie alimentaire.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note 3 de la section XV, qui définit les métaux communs dont l’acier. Note 1 e) du chapitre 72 : définissant les aciers inoxydables. NESH de la position tarifaire 7307 qui reprennent nommément les coudes et les courbes.