Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.
Règle générale 5b) : l’emballage est classé avec la marchandise.
Note 1a) du chapitre 29 : sauf dispositions contraires, les positions du présent Chapitre comprennent seulement des composés organiques de constitution chimique définie présentés isolément, que ces composés contiennent ou non des impuretés.
NESH relatives à la position 2932, Point B), Point s) : classement tarifaire des composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène exclusivement.
On peut citer, parmi les composés hétérocycliques classés dans la présente position les lactones.
Ces composés peuvent être considérés comme des esters internes d’acides carboxyliques à fonction alcool ou phénol, qui se forment par élimination d’eau.
Il s’agit de molécules contenant dans un cycle une ou plusieurs fonctions ester. Selon la présence d’une ou de plusieurs fonctions ester, on parle de mono-, di-, trilactones, etc.
Toutefois, les esters cycliques d’alcools polyhydriques contenant des acides polybasiques sont exclus (voir la Note 7 du présent Chapitre).
Les lactones sont des composés relativement stables mais ils se caractérisent par la facilité avec laquelle leur chaîne peut être ouverte sous l’action des matières alcalines.
Appartiennent, notamment, à ce groupe l’acide déhydroacétique. En cristaux incolores, insolubles dans l’eau.
Consultation ECICS : n°CAS 520-45-6