Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.
NESH d’exclusion de la position tarifaire 8536, Partie IV) qui indiquent que les connecteurs pour fibres optiques, sans câbles, restent classés dans la présente position mais les mêmes connecteurs pour fibres optiques avec câbles en sont exclus (n°85.44 ou n°90.01).
NESH de la position tarifaire 8544 qui reprennent les câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion. Généralement les gaines sont de couleur différente afin de permettre l’identification des fibres aux extrémités du câble. Les câbles de fibres optiques sont principalement utilisées pour la télécommunication en raison de leur capacité de transmission des données supérieure à celle des conducteurs électriques.
NENC relatives à la position 8544 70 00 publiées au JOUE C 179/4 du 24/05/2019, portant sur les câbles de fibres optiques.