Véhicule électrique à quatre roues, biplace, conçu pour le transport de personnes et de marchandises. Il est destiné à être utilisé dans le domaine de la maintenance ferroviaire pour assurer le transport de l’outillage nécessaire aux opérations de maintenances. Il assure le transport de l’outillage depuis l’atelier jusqu’aux quais où sont réalisées les opérations de maintenances. Il est constitué des éléments suivants : - un moteur électrique à courant continu, d’une puissance de 4,2 kW associé à un réducteur, installés sur l’essieu arrière du véhicule pour assurer la traction /propulsion ; - des batteries d’alimentation de 48 Volts (et d’une capacité de 240 Ah) ; - une cabine de conduite qui comprend deux sièges (conducteur et passager) équipés de ceintures de sécurité ; - un volant ; - des pédales de commandes (accélérateur et frein de service) ; - un système de freinage (frein de service et frein à main) ; - 4 roues complètes équipées de pneus anti-crevaisons ; - une plateforme arrière équipée d’un module logistique (ou de ridelles) permettant le transport de la marchandise. Ses caractéristiques sont les suivantes : - vitesse maximale (avec et sans charge) : 14 km/h. Ses dimensions sont les suivantes : 2435 x 880 x 2435 mm ; - empattement : 1400 mm ; - dimensions de la plateforme de chargement : 1200 mm de longueur pour 880 mm de largeur. La longueur de la plateforme de chargement représente plus de 50 % de la longueur de l’empattement du véhicule. Le poids du véhicule est de 1100 kg.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. NENC relatives à la position 8703 publiées au JOUE C 119/375 du 29/03/2019, portant sur les voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du 87.02), y compris les voitures de type « break » et les voitures de courses, qui indiquent que la présente position comprend les « véhicules à usages multiples « , comme les véhicules automobiles pouvant transporter aussi bien des personnes que des marchandises : notamment les véhicules du type camionnette. Toutefois, de tels véhicules relèvent du 8704 si la longueur maximale intérieure, au sol, du compartiment destiné au transport de marchandises représente plus de 50 % de la longueur de l’empattement du véhicule ou possèdent plus de deux essieux. NESH de la position tarifaire du 8704, qui reprennent les véhicules automobiles pour le transport de marchandises.