LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 4415, 441520 ET 44152090.
RG 3 b : LA PALETTE EN BOIS CONFERE LE CARACTERE ESSENTIEL.
NESH RELATIVES A LA POSITION 4415.