Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 4407
NESH 4407
NOTE 2 DE SOUS-POSITION DU CHAPITRE 44
RAPPORT D'ANALYSE N°2013-20148 DU 17/01/2013