FRBTIFR-BTI-2025-07315-03Active
9603.90.91.00
FR-Apr 27, 2026→Apr 26, 2029
Lot de 3 articles, conditionnés ensembles, contenant :
- Un ouvrage en matière plastique (polypropylène), se présentant sous la forme d'un abattant de toilette de couleur blanche. L’article est doté de charnières
- Un ouvrage en matière plastique (ABS) avec vis en métal, de type dérouleur de papier toilette, destiné à être fixé à demeure au mur. L’article est destiné à distribuer le papier toilette.
- Un balai-brosse comportant un manche ainsi que le pot pour le poser, en matière plastique (polypropylène).
Cette demande ne concerne que le balai brosse, les autres articles font l’objet d’un classement séparé.