66Capítulo

01Partida

99Subpartida

90NC

00TARIC

autres

CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES > PARAPLUIES, OMBRELLES, PARASOLS, CANNES, CANNES-SIÈGES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES > Parapluies, ombrelles et parasols (y compris les parapluies-cannes, les parasols de jardin et articles similaires) > autres > autres > autres

Declarable

TM01066Du 1 juillet 2026 au 1 juillet 2028, un droit de douane de 3 EUR par article d’un envoi dont la valeur intrinsèque ne dépasse pas un total de 150 EUR s’applique en lieu et place de la franchise éliminée conformément à l’article 1 du présent règlement, lorsque: a) l’importation des biens est exonérée de TVA conformément à l’article 143, paragraphe 1, point c bis), de la directive 2006/112/CE; ou (b) les marchandises se trouvent dans un envoi postal au sens de l’article 1, point (24), du règlement délégué (UE) 2015/2446.

C127Otros certificados

Identifiant du produit marchand

C128Otros certificados

Identifiant de produit non normalisé du fabricant

C129Otros certificados

Identifiant normalisé du produit du fabricant

Y081Disposiciones particulares

Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré

Importación no autorizada

C990Otros certificados

Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)

EU003Selon les dispositions spéciales du titre II (A) 3. des dispositions préliminaires de la nomenclature combinée, le bénéfice de ces suspensions des droits de douane pour les produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d’exploitation est subordonné aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière en vue du contrôle douanier de la destination de ces produits.

TM5101. La perception des droits de douane est suspendue en ce qui concerne les produits destinés à être incorporés dans les bateaux classés dans les codes NC suivants 8901 10 10, 8901 20 10, 8901 30 10, 8901 90 10, 8902 00 10, 8903 91 10, 8903 92 10, 8904 00 10, 8904 00 91, 8905 10 10, 8905 90 10, 8906 10 00, et 8906 90 10 aux fins de leur construction, réparation, entretien ou transformation, ainsi que les produits destinés à l'armement ou à l'équipement de ces bateaux.8906 90 10 aux fins de leur construction, réparation, entretien ou transformation, ainsi que les produits destinés à l’armement ou à l’équipement de ces bateaux. 2. La perception des droits de douane est suspendue en ce qui concerne: a) les produits destinés à être incorporés dans les plates-formes de forage ou d'exploitation: 1. fixes, de la sous-position ex 8430 49, installées dans ou en dehors de la mer territoriale des États membres; 2. flottants ou submersibles, de la sous-position 8905 20, aux fins de leur construction, réparation, entretien ou transformation, ainsi que les produits destinés à l’équipement de ces plates-formes. b) les tubes, tuyaux, câbles et leurs pièces de raccordement, reliant les plates-formes de forage ou d'exploitation au continent.

Y997Disposiciones particulares

Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)

N864Certificado UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

N954Certificado UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

Importación no autorizada

CD967I. Conformément au règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil, il est interdit d'importer dans l'Union européenne des marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol. Cette interdiction ne s'applique pas en ce qui concerne: les marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol qui ont été mises à la disposition des autorités ukrainiennes pour examen, pour lesquelles le respect des conditions conférant un droit à l'origine préférentielle a été vérifié et pour lesquelles un certificat d'origine a été délivré conformément à l'accord d'association entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et l'Ukraine, d'autre part. II. En vertu du Règlement (UE) No 692/2014 du Conseil, l'exportation de biens et de technologies pour utilisation dans les secteurs du transport; des télécommunications; de l'énergie; de la prospection, de l'exploration et de la production pétrolières, gazières et minières est interdite: (a) à toute personne physique ou morale, à toute entité ou à tout organisme en Crimée ou à Sébastopol; ou (b) en vue d'une utilisation en Crimée ou à Sébastopol.

Y984Disposiciones particulares

Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia

N954Certificado UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

N864Certificado UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

Import./export. no autorizada tras control

CD860Conformément au règlement (UE) 2022/263 du Conseil (JO L 42I, p. 77): I. Il est interdit d’importer dans l’Union européenne des marchandises originaires des zones non contrôlées par le gouvernement des oblasts ukrainiens de Donetsk, de Kherson, de Louhansk et de Zaporijjia. Les interdictions d’importation ne s’appliquent pas: a) l’exécution, jusqu’au 24 mai 2022, de contrats commerciaux conclus avant le 23 février 2022, ou de contrats accessoires nécessaires à l’exécution de tels contrats, pour autant que la personne physique ou morale, l’entité ou l’organisme souhaitant exécuter le contrat ait notifié, au moins 10 jours ouvrables à l’avance, l’activité ou la transaction à l’autorité compétente de l’État membre dans lequel ils sont établis; b) les marchandises originaires des territoires spécifiés qui ont été mises à la disposition des autorités ukrainiennes pour examen, pour lesquelles le respect des conditions ouvrant droit à l’origine préférentielle a été vérifié et pour lesquelles un certificat d’origine a été délivré conformément à l’accord d’association UE-Ukraine. II. Il est interdit de vendre, de fournir, de transférer ou d’exporter les biens et technologies énumérés à l’annexe II du règlement (UE) 2022/263 du Conseil: a) à toute personne physique ou morale, toute entité ou tout organisme dans les territoires spécifiés, ou b) pour utilisation dans les territoires spécifiés. L’annexe II comprend certains biens et technologies pouvant être utilisés dans les secteurs clés suivants: i) le transport; ii) télécommunications; iii) énergie; iv) la prospection, l’exploration et la production de pétrole, de gaz et de ressources minérales. Les interdictions visées au point II ci-dessus s’appliquent sans préjudice de l’exécution, jusqu’au 24 août 2022, d’une obligation découlant d’un contrat conclu avant le 23 février 2022 ou de contrats accessoires nécessaires à l’exécution de ces contrats, pour autant que l’autorité compétente en ait été informée au moins cinq jours ouvrables à l’avance.

Y945Disposiciones particulares

Effets personnels des voyageurs ou biens sans caractère commercial à usage personnel des voyageurs contenus dans leurs bagages (Article 10.2 du règlement (UE) 2017/1509)

Y946Disposiciones particulares

Biens nécessaires aux fins officielles de missions diplomatiques ou consulaires des États membres en RPDC ou d'organisations internationales jouissant d'immunités conformément au droit international, ou effets personnels de leur personnel (Article 10.3 du règlement (UE) 2017/1509)

Y948Disposiciones particulares

Biens autres que ceux désignés à l’annexe VIII (articles de luxe) du règlement (UE) 2017/1509

Import./export. no autorizada tras control

CD203L'interdiction ne s'applique pas aux effets personnels des voyageurs ni aux biens sans caractère commercial à usage personnel des voyageurs contenus dans leurs bagages (Article 10.2 du règlement (UE) 2017/1509)

CD223L'interdiction ne s'applique pas aux biens qui sont nécessaires aux tâches officielles de missions diplomatiques ou consulaires des États membres en RPDC ou d'organisations internationales jouissant d'immunités conformément au droit international, ni aux effets personnels de leur personnel (Article 10.3 du règlement (UE) 2017/1509).

CD995Si les biens déclarés sont décrits dans les renvois associés à la mesure, l'exportation/importation n'est pas autorisée.

TM684Marchandises de la liste des articles de luxe auquel il est fait référence à l'Article 10 du Règlement (UE) 2017/1509

C127Otros certificados

Identifiant du produit marchand

C128Otros certificados

Identifiant de produit non normalisé du fabricant

C129Otros certificados

Identifiant normalisé du produit du fabricant

Y081Disposiciones particulares

Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré

Importación no autorizada

C990Otros certificados

Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)

Y997Disposiciones particulares

Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)

N864Certificado UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

N954Certificado UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

Importación no autorizada

Y984Disposiciones particulares

Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia

N954Certificado UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

N864Certificado UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

Import./export. no autorizada tras control

Y945Disposiciones particulares

Effets personnels des voyageurs ou biens sans caractère commercial à usage personnel des voyageurs contenus dans leurs bagages (Article 10.2 du règlement (UE) 2017/1509)

Y946Disposiciones particulares

Y948Disposiciones particulares

Biens autres que ceux désignés à l’annexe VIII (articles de luxe) du règlement (UE) 2017/1509

Import./export. no autorizada tras control

CD995Si les biens déclarés sont décrits dans les renvois associés à la mesure, l'exportation/importation n'est pas autorisée.

TM684Marchandises de la liste des articles de luxe auquel il est fait référence à l'Article 10 du Règlement (UE) 2017/1509

DEBTI23471/21-1Expirado

6601.99.90.00

DE2 jul 20211 jul 2024

Regenschirm, sog. Regenschirm für Kleinkinder (Art. 9691838), Foto siehe Anlage, - mit einem Bezug aus bedruckten Kunststofffolien (laut Antrag aus 100 % Polyethylen) mit einer Randeinfassung aus Spinnstoffen, - mit einem Gestell aus unedlem Metall und mit Streben aus Kunststoff, - mit einem gebogenen Griff aus Kunststoff, - mit einer Länge von ca. 60 cm und einem Durchmesser (aufgespannt) von ca. 77 cm, - zum wirksamen Schutz gegen Regen. "Regenschirm, ohne Teleskopauszug, mit einem anderen Bezug als aus Geweben aus Spinnstoffen"

IEBTII8NT-14-6065-04Expirado

6601.99.90.00

IE20 abr 201819 abr 2021

GOLF UMBRELLA WITH A WOODEN HANDLE AND A TEXTILE COVER OF POLYESTER (NOT WOVEN)

DE16137/17-1Expirado

6601.99.90.00

DE28 ago 201727 ago 2020

Regenschirm, sog. Stockschirm, Abbildung siehe Anlage, - mit einem Bezug aus klarsichtigen Kunststofffolien (lt. Antrag 100% Polyolefin), - - bedruckt mit verschiedenen Ideogrammen (Emojis), - - am Rand mit Spinnstoffen gesäumt, - mit einem Stock aus unedlem Metall und Streben aus Fiberglas (Gestell), - mit einem Griff und Stoßschutz an den Streben des Gestells aus Kunststoffen, - mit einer Länge von ca. 59 cm und einem Durchmesser (aufgespannt) von ca. 67 cm, - zum wirksamen Schutz gegen Regen. "Regenschirm, ohne Teleskopauszug, anderer als mit Bezug aus Geweben aus Spinnstoffen"

FR-RTC-2017-001342Expirado

6601.99.90.00

FR15 jun 201714 jun 2020

PARAPLUIE CONNECTE A MANCHE DROIT AVEC COUVERTURE EN MATIERE PLASTIQUE (TPU) ET EQUIPE D'UNE PUCE ELECTRONIQUE.

DE10293/16-1Expirado

6601.99.90.00

DE6 jun 20165 jun 2019

Regenschirm, sog. BUBBLEUMB, Accessoire Regenschirm, Foto siehe Anlage, - mit einem Bezug aus klarsichtigen Kunststofffolien, - mit einem Gestell aus unedlem Metall, - mit einem Griff aus Kunststoff, - mit einer Länge von ca. 87 cm und einem Durchmesser (aufgespannt) von ca. 90 cm, - zum wirksamen Schutz gegen Regen, - mit einer übergezogenen Verkaufsumschließung aus Kunststofffolien. "Regenschirm, ohne Teleskopauszug, anderer als mit Bezug aus Geweben aus Spinnstoffen"

DE8833/16-1Expirado

6601.99.90.00

DE30 may 201629 may 2019

Regenschirm, sog. Automatik-Stockschirm, Abbildung siehe Anlage, - mit einem Bezug aus klarsichtigen Kunststofffolien (lt. Antrag 100% Polyester), - - mit einem Werbeaufdruck versehen, - - am Rand mit Spinnstoffen gesäumt, - mit einem Gestell aus Fiberglas (lt. Antrag) und unedlem Metall, - mit einem Griff aus Kunststoff, - - am Griff mit einem Kopf zum automatischen Öffnen des Regenschirms, - mit einer Länge von ca. 87 cm und einem Durchmesser (aufgespannt) von ca. 100 cm, - zum wirksamen Schutz gegen Regen, - mit einer übergezogenen Verkaufsumschließung aus Kunststofffolien. "Regenschirm, ohne Teleskopauszug, anderer als mit Bezug aus Geweben aus Spinnstoffen"

DEBTI23471/21-1Expirado

6601.99.90.00

DE2 jul 20211 jul 2024

IEBTII8NT-14-6065-04Expirado

6601.99.90.00

IE20 abr 201819 abr 2021

GOLF UMBRELLA WITH A WOODEN HANDLE AND A TEXTILE COVER OF POLYESTER (NOT WOVEN)

DE16137/17-1Expirado

6601.99.90.00

DE28 ago 201727 ago 2020

FR-RTC-2017-001342Expirado

6601.99.90.00

FR15 jun 201714 jun 2020

PARAPLUIE CONNECTE A MANCHE DROIT AVEC COUVERTURE EN MATIERE PLASTIQUE (TPU) ET EQUIPE D'UNE PUCE ELECTRONIQUE.

DE10293/16-1Expirado

6601.99.90.00

DE6 jun 20165 jun 2019

DE8833/16-1Expirado

6601.99.90.00

DE30 may 201629 may 2019

Origen	Ahorro	Acuerdo comercial	Details
EU-Canada agreement: re-imported goods1006 0.000 %-4.7 pp	-4.7 pp	—	1
EU-Switzerland agreement: re-imported goods1007 0.000 %-4.7 pp	-4.7 pp	—	2
CARIFORUM1033 0.000 %-4.7 ppEU-CARIFORUM EPA	-4.7 pp	EU-CARIFORUM EPA
Estados de Africa Oriental y Austral1034 0.000 %-4.7 ppESA Interim EPA	-4.7 pp	ESA Interim EPA
AAE SADC1035 0.000 %-4.7 ppSADC EPA	-4.7 pp	SADC EPA
Preferential origin in accordance with the Agreement in the form of an Exchange of Letters between the European Union and the Kingdom of Morocco on the amendment of Protocols 1 and 4 to the Euro-Mediterranean Agreement establishing an association between the European Communities and their Member States, of the one part, and the Kingdom of Morocco, of the other part.2000 0.000 %-4.7 pp	-4.7 pp	—
SPG-TAA (Todo menos armas)2005 0.000 %-4.7 ppEverything But Arms	-4.7 pp	Everything But Arms
Espacio Economico Europeo2012 0.000 %-4.7 ppEEA Agreement	-4.7 pp	EEA Agreement	1

Origen	Ahorro	Acuerdo comercial	Details
EU-Canada agreement: re-imported goods1006 0.000 %-4.7 pp	-4.7 pp	—	1
EU-Switzerland agreement: re-imported goods1007 0.000 %-4.7 pp	-4.7 pp	—	2
CARIFORUM1033 0.000 %-4.7 ppEU-CARIFORUM EPA	-4.7 pp	EU-CARIFORUM EPA
Estados de Africa Oriental y Austral1034 0.000 %-4.7 ppESA Interim EPA	-4.7 pp	ESA Interim EPA
AAE SADC1035 0.000 %-4.7 ppSADC EPA	-4.7 pp	SADC EPA
Preferential origin in accordance with the Agreement in the form of an Exchange of Letters between the European Union and the Kingdom of Morocco on the amendment of Protocols 1 and 4 to the Euro-Mediterranean Agreement establishing an association between the European Communities and their Member States, of the one part, and the Kingdom of Morocco, of the other part.2000 0.000 %-4.7 pp	-4.7 pp	—
SPG-TAA (Todo menos armas)2005 0.000 %-4.7 ppEverything But Arms	-4.7 pp	Everything But Arms
Espacio Economico Europeo2012 0.000 %-4.7 ppEEA Agreement	-4.7 pp	EEA Agreement	1

#	Socio	Valor (EUR)	kg	€/kg	Cuota
1	🇨🇳 China	€271.5M	61.4Mt	€4.42/kg	96.0%
2	🇭🇰 Hong Kong	€6.1M	914Kt	€6.68/kg	2.2%
3	🇬🇧 United Kingdom	€3.1M	139Kt	€22.17/kg	1.1%
4	🇨🇭 Switzerland	€979K	23Kt	€42.17/kg	0.3%
5	🇺🇸 United States	€713K	28Kt	€25.71/kg	0.3%
6	🇧🇦 Bosnia and Herzegovina	€498K	59Kt	€8.40/kg	0.2%

#	Socio	Valor (EUR)	kg	€/kg	Cuota
1	🇬🇧 United Kingdom	€8.9M	501Kt	€17.84/kg	38.7%
2	🇺🇸 United States	€5.4M	167Kt	€32.55/kg	23.5%
3	🇨🇭 Switzerland	€5.3M	267Kt	€19.98/kg	23.1%
4	🇨🇳 China	€1.8M	65Kt	€26.91/kg	7.6%
5	🇳🇴 Norway	€1.7M	100Kt	€16.62/kg	7.2%

#	Socio	Valor (EUR)	kg	€/kg	Cuota
1	🇨🇳 China	€271.5M	61.4Mt	€4.42/kg	96.0%
2	🇭🇰 Hong Kong	€6.1M	914Kt	€6.68/kg	2.2%
3	🇬🇧 United Kingdom	€3.1M	139Kt	€22.17/kg	1.1%
4	🇨🇭 Switzerland	€979K	23Kt	€42.17/kg	0.3%
5	🇺🇸 United States	€713K	28Kt	€25.71/kg	0.3%
6	🇧🇦 Bosnia and Herzegovina	€498K	59Kt	€8.40/kg	0.2%

autres

Jerarquía

Aranceles y Medidas

Descripción y clasificación

Notas reglamentarias

Origen no preferencial

Preguntas frecuentes

Ayuda

¿Necesita ayuda?

Jerarquía

Aranceles y Medidas

Estadísticas comerciales

Descripción y clasificación

IAV asociados

Jurisprudencia TJUE

Notas reglamentarias

Origen no preferencial

Preguntas frecuentes

Ayuda

¿Necesita ayuda?

Jurisprudencia TJUE

IAV asociados

Estadísticas comerciales

Valor comercial (2022–2025)

Fuentes de importación

Mercados de exportación

Estados miembros UE

Valor comercial (2022–2025)

Fuentes de importación

Mercados de exportación

Estados miembros UE