68Capítulo

04Partida

21Subpartida

00NC

00TARIC

en diamant naturel ou synthétique, aggloméré

OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES > OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES > Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la main, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique, même avec parties en autres matières > autres meules et articles similaires > en diamant naturel ou synthétique, aggloméré

Origen

EU-Canada agreement: re-imported goods1006

0.000 %-1.7 pp

EU-Switzerland agreement: re-imported goods1007

0.000 %-1.7 pp

CARIFORUM1033

0.000 %-1.7 ppEU-CARIFORUM EPA

Estados de Africa Oriental y Austral1034

0.000 %-1.7 ppESA Interim EPA

AAE SADC1035

0.000 %-1.7 ppSADC EPA

Preferential origin in accordance with the Agreement in the form of an Exchange of Letters between the European Union and the Kingdom of Morocco on the amendment of Protocols 1 and 4 to the Euro-Mediterranean Agreement establishing an association between the European Communities and their Member States, of the one part, and the Kingdom of Morocco, of the other part.2000

0.000 %-1.7 pp

SPG-TAA (Todo menos armas)2005

0.000 %-1.7 ppEverything But Arms

Espacio Economico Europeo2012

0.000 %-1.7 ppEEA Agreement

Jerarquía

13Section XIII — OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES

6800000000OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES

6804000000Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la main, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique, même avec parties en autres matières

6804210000autres meules et articles similaires

6804210000en diamant naturel ou synthétique, aggloméré

6804210020Disques -|en diamants synthétiques agglomérés avec un alliage métallique, un alliage céramique ou un alliage plastique, -|présentant un effet d'auto-affûtage grâce à la libération constante des diamants, -|adaptés à la découpe par abrasion de dispositifs à semi-conducteurs ("wafers"), -|perforés au centre, ou non -|même présentés sur un support -|d'un poids inférieur ou égal à 377|g par pièce -|d'un diamètre extérieur n'excédant pas 206|mm 6804210040Fil d'acier utilisé pour le découpage en tranches et en plaquettes des semi-conducteurs: -recouvert de grains diamantés de 5 μm ou plus mais n'excédant pas 55 μm, -d'un diamètre de fil de 23 μm ou plus mais n'excédant pas 350 μm, -d'une résistance à la rupture de 11 N ou plus mais n'excédant pas 170 N 6804210050Roues adaptées pour le meulage, l'arrondissage, le polissage, l'alignement ou la découpe : -composées d'une base en métal et de diamants naturels ou synthétiques agglomérés, -comportant ou non un trou concentrique, -d'un diamètre extérieur n'excédant pas 870 mm, pour les machines servant à la fabrication de tranches (wafers) à semi-conducteur 6804210090autres

6804220000en autres abrasifs agglomérés ou en céramique 6804230000en pierres naturelles

Aranceles y Medidas

Derecho de terceros países1.700 %

Tipo base (erga omnes)

Aplicable a todos los terceros paises sin acuerdo preferencial

1.700 %

Tipos preferenciales(60)

+50

Tipos preferenciales - 60 Origen
Origen	Ahorro	Acuerdo comercial	Details
EU-Canada agreement: re-imported goods1006 0.000 %-1.7 pp	-1.7 pp	—	1
EU-Switzerland agreement: re-imported goods1007 0.000 %-1.7 pp	-1.7 pp	—	2
CARIFORUM1033 0.000 %-1.7 ppEU-CARIFORUM EPA	-1.7 pp	EU-CARIFORUM EPA
Estados de Africa Oriental y Austral1034 0.000 %-1.7 ppESA Interim EPA	-1.7 pp	ESA Interim EPA
AAE SADC1035 0.000 %-1.7 ppSADC EPA	-1.7 pp	SADC EPA
Preferential origin in accordance with the Agreement in the form of an Exchange of Letters between the European Union and the Kingdom of Morocco on the amendment of Protocols 1 and 4 to the Euro-Mediterranean Agreement establishing an association between the European Communities and their Member States, of the one part, and the Kingdom of Morocco, of the other part.2000 0.000 %-1.7 pp	-1.7 pp	—
SPG-TAA (Todo menos armas)2005 0.000 %-1.7 ppEverything But Arms	-1.7 pp	Everything But Arms
Espacio Economico Europeo2012 0.000 %-1.7 ppEEA Agreement	-1.7 pp	EEA Agreement	1

Low-value consignment customs duty(2)

heredado de 6800000000

ERGA OMNES

3.000 EURRegulation 0382/262026-07-01

TM01066Du 1 juillet 2026 au 1 juillet 2028, un droit de douane de 3 EUR par article d’un envoi dont la valeur intrinsèque ne dépasse pas un total de 150 EUR s’applique en lieu et place de la franchise éliminée conformément à l’article 1 du présent règlement, lorsque: a) l’importation des biens est exonérée de TVA conformément à l’article 143, paragraphe 1, point c bis), de la directive 2006/112/CE; ou (b) les marchandises se trouvent dans un envoi postal au sens de l’article 1, point (24), du règlement délégué (UE) 2015/2446.

ERGA OMNES

3.000 EUR4Regulation 0382/262026-11-01

4 certificado(s) requerido(s)

C127Otros certificados

Identifiant du produit marchand

C128Otros certificados

Identifiant de produit non normalisé du fabricant

C129Otros certificados

Identifiant normalisé du produit du fabricant

Y081Disposiciones particulares

Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré

Importación no autorizada

Suspensión -buques, embarcaciones y plataformas de perforación(1)

heredado de 6804000000

ERGA OMNES

0.000 %1Regulation 2658/872016-07-01

1 certificado(s) requerido(s)

C990Otros certificados

Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)

Medida no aplicable

EU003Selon les dispositions spéciales du titre II (A) 3. des dispositions préliminaires de la nomenclature combinée, le bénéfice de ces suspensions des droits de douane pour les produits destinés à certaines catégories de bateaux et de plates-formes de forage ou d’exploitation est subordonné aux conditions prévues par les dispositions de l'Union européenne édictées en la matière en vue du contrôle douanier de la destination de ces produits.

TM5101. La perception des droits de douane est suspendue en ce qui concerne les produits destinés à être incorporés dans les bateaux classés dans les codes NC suivants 8901 10 10, 8901 20 10, 8901 30 10, 8901 90 10, 8902 00 10, 8903 91 10, 8903 92 10, 8904 00 10, 8904 00 91, 8905 10 10, 8905 90 10, 8906 10 00, et 8906 90 10 aux fins de leur construction, réparation, entretien ou transformation, ainsi que les produits destinés à l'armement ou à l'équipement de ces bateaux.8906 90 10 aux fins de leur construction, réparation, entretien ou transformation, ainsi que les produits destinés à l’armement ou à l’équipement de ces bateaux. 2. La perception des droits de douane est suspendue en ce qui concerne: a) les produits destinés à être incorporés dans les plates-formes de forage ou d'exploitation: 1. fixes, de la sous-position ex 8430 49, installées dans ou en dehors de la mer territoriale des États membres; 2. flottants ou submersibles, de la sous-position 8905 20, aux fins de leur construction, réparation, entretien ou transformation, ainsi que les produits destinés à l’équipement de ces plates-formes. b) les tubes, tuyaux, câbles et leurs pièces de raccordement, reliant les plates-formes de forage ou d'exploitation au continent.

Control de importación(2)

heredado de 6800000000

Ucrania

Regulation 0692/142026-06-24

EU-Ukraine DCFTA(desde 2016)

3 certificado(s) requerido(s)

Y997Disposiciones particulares

Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)

N864Certificado UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

N954Certificado UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

Importación no autorizada

CD967I. Conformément au règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil, il est interdit d'importer dans l'Union européenne des marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol. Cette interdiction ne s'applique pas en ce qui concerne: les marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol qui ont été mises à la disposition des autorités ukrainiennes pour examen, pour lesquelles le respect des conditions conférant un droit à l'origine préférentielle a été vérifié et pour lesquelles un certificat d'origine a été délivré conformément à l'accord d'association entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et l'Ukraine, d'autre part. II. En vertu du Règlement (UE) No 692/2014 du Conseil, l'exportation de biens et de technologies pour utilisation dans les secteurs du transport; des télécommunications; de l'énergie; de la prospection, de l'exploration et de la production pétrolières, gazières et minières est interdite: (a) à toute personne physique ou morale, à toute entité ou à tout organisme en Crimée ou à Sébastopol; ou (b) en vue d'une utilisation en Crimée ou à Sébastopol.

Ucrania

Regulation 0263/222026-06-24

EU-Ukraine DCFTA(desde 2016)

3 certificado(s) requerido(s)

Y984Disposiciones particulares

Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia

N954Certificado UN/EDIFACT

Certificat de circulation EUR.1

N864Certificado UN/EDIFACT

Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial

Import./export. no autorizada tras control

CD860Conformément au règlement (UE) 2022/263 du Conseil (JO L 42I, p. 77): I. Il est interdit d’importer dans l’Union européenne des marchandises originaires des zones non contrôlées par le gouvernement des oblasts ukrainiens de Donetsk, de Kherson, de Louhansk et de Zaporijjia. Les interdictions d’importation ne s’appliquent pas: a) l’exécution, jusqu’au 24 mai 2022, de contrats commerciaux conclus avant le 23 février 2022, ou de contrats accessoires nécessaires à l’exécution de tels contrats, pour autant que la personne physique ou morale, l’entité ou l’organisme souhaitant exécuter le contrat ait notifié, au moins 10 jours ouvrables à l’avance, l’activité ou la transaction à l’autorité compétente de l’État membre dans lequel ils sont établis; b) les marchandises originaires des territoires spécifiés qui ont été mises à la disposition des autorités ukrainiennes pour examen, pour lesquelles le respect des conditions ouvrant droit à l’origine préférentielle a été vérifié et pour lesquelles un certificat d’origine a été délivré conformément à l’accord d’association UE-Ukraine. II. Il est interdit de vendre, de fournir, de transférer ou d’exporter les biens et technologies énumérés à l’annexe II du règlement (UE) 2022/263 du Conseil: a) à toute personne physique ou morale, toute entité ou tout organisme dans les territoires spécifiés, ou b) pour utilisation dans les territoires spécifiés. L’annexe II comprend certains biens et technologies pouvant être utilisés dans les secteurs clés suivants: i) le transport; ii) télécommunications; iii) énergie; iv) la prospection, l’exploration et la production de pétrole, de gaz et de ressources minérales. Les interdictions visées au point II ci-dessus s’appliquent sans préjudice de l’exécution, jusqu’au 24 août 2022, d’une obligation découlant d’un contrat conclu avant le 23 février 2022 ou de contrats accessoires nécessaires à l’exécution de ces contrats, pour autant que l’autorité compétente en ait été informée au moins cinq jours ouvrables à l’avance.

Control import. -residuos(1)

ERGA OMNES

Regulation 1157/242026-05-21

6 certificado(s) requerido(s)

C672Otros certificados

Informations accompagnant les transferts de déchets visés du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 18 et annexe VII

C669Otros certificados

Document de notification selon les dispositions du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 5 et annexe IA

Y923Disposiciones particulares

Produit non soumis aux dispositions du Règlement (UE) 2024/1157

C672Otros certificados

Informations accompagnant les transferts de déchets visés du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 18 et annexe VII

C670Otros certificados

Document de mouvement selon les dispositions du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 5 et annexe IB

Y923Disposiciones particulares

Produit non soumis aux dispositions du Règlement (UE) 2024/1157

Import./export. no autorizada tras control

CD572Les déchets mentionnés à l’article 4, paragraphes 1 et 2, du règlement (UE) 2024/1157 sont soumis à la procédure de notification et de consentement écrits préalables.

CD573Les déchets mentionnés à l’article 4, paragraphe 4, du règlement (UE) 2024/1157 sont soumis aux exigences générales d’information énoncées à l’article 18 du même règlement si la quantité de déchets expédiés dépasse 20 kg.

CD574S'ils présentent des caractéristiques de danger, les déchets énumérés à l'annexe III (liste verte) sont soumis aux dispositions qui leur seraient applicables comme s'ils figuraient à l'annexe IV (liste orange). Cfr Article 4, paragraphe 2, point e), du règlement (UE) 2024/1157

CD577Par dérogation à l’article 4, paragraphes 1 et 2, les transferts de déchets explicitement destinés à l’analyse en laboratoire ou à des essais de traitement expérimental en vue d’évaluer les caractéristiques physiques ou chimiques des déchets ou de déterminer dans quelle mesure ils se prêtent à être valorisés ou éliminés sont soumis aux exigences générales en matière d’information énoncées à l’article 18 lorsque toutes les conditions suivantes sont remplies: a) la quantité de déchets ne dépasse pas la quantité raisonnablement nécessaire pour effectuer l’analyse ou l’essai dans chaque cas particulier, et n’est pas supérieure à 250 kg ou à toute quantité supérieure convenue au cas par cas par les autorités compétentes d’expédition et de destination et par la personne qui organise le transfert; b) si la personne qui organise le transfert demande une quantité supérieure à 250 kg, cette personne fournit aux autorités compétentes d’expédition et de destination les informations figurant à l’annexe VII, dans la mesure du possible, accompagnées d’une explication motivée de la raison pour laquelle cette quantité supérieure est nécessaire pour effectuer l’analyse ou l’essai. Article 4, paragraphe 5 – règlement (UE) 2024/1157

Fecha de inicio: 1972-01-01

Estadísticas comerciales

IAV asociados

Ver todos los IAV (107)

Notas reglamentarias

NENC680421006804 22 12 à 6804 22 90

en diamant naturel ou synthétique, aggloméré Cette sous-position vise les articles en diamant naturel ou synthétique, aggloméré par un procédé quelconque. L'agglomération peut être effectuée notamment à l'aide d'agglomérants minéraux durcissants (par exemple ciments) ou d'agglomérants élastiques (par exemple caoutchouc, matières plastiques) ou par cuisson céramique. en autres abrasifs agglomérés ou en céramique La note explicative de la sous-position 6804 21 00 est applicable mutatis mutandis. 6804 22 12 à 6804 22 50 en abrasifs artificiels, avec agglomérant Citons comme abrasifs artificiels, entre autres, le corindon artificiel, le carbure de silicium (Carborundum) et le carbure de bore.

NENC6804

Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la main, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique, même avec parties en autres matières Ne relèvent pas de la présente position les déchets et débris de pierres à aiguiser ou à polir à la main, de meules et d’articles similaires en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en poterie (sous-position 2530 90 00 ).

Origen no preferencial

tariff_shift

Meules, pierres à aiguiser, meules abrasives et similaires, sans armatures, pour le meulage, l'aiguisage, le polissage, le dressage ou la coupe, pierres à aiguiser ou à polir à la main, et leurs parties, en pierre naturelle, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés, ou en céramique, avec ou sans parties d'autres matériaux.

CTH

tariff_shift

CTH

Regla residual

Lorsque le pays d'origine ne peut être déterminé par l'application des règles primaires, le pays d'origine des marchandises est le pays dans lequel la majeure partie des matériaux a pris naissance, déterminé sur la base de la valeur des matériaux.

Preguntas frecuentes

¿Cuál es el arancel aduanero UE para en diamant naturel ou synthétique, aggloméré (6804210000)?

El arancel de país tercero (erga omnes) para en diamant naturel ou synthétique, aggloméré es del 1.700 %. Esta tasa se aplica a las importaciones de países sin acuerdo comercial preferencial con la UE.

¿Existen preferencias arancelarias para en diamant naturel ou synthétique, aggloméré (6804210000)?

Sí, hay 57 preferencias arancelarias disponibles para este código. Las tasas preferenciales se aplican a importaciones de países con acuerdo comercial con la UE.

¿Se requieren controles de importación para en diamant naturel ou synthétique, aggloméré (6804210000)?

Sí, se aplican 3 medida(s) de control de importación a este código (ej.: CITES, REACH, controles sanitarios, etc.).

¿Cuántas IAV (Información Arancelaria Vinculante) existen para en diamant naturel ou synthétique, aggloméré (6804210000)?

Se han emitido 107 IAV para este código TARIC por las autoridades aduaneras de los Estados miembros de la UE.

Ayuda

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#	Socio	Valor (EUR)	kg	€/kg	Cuota
1	🇨🇳 China	€616.6M	43.3Mt	€14.23/kg	55.6%
2	🇨🇭 Switzerland	€153.3M	2.2Mt	€69.31/kg	13.8%
3	🇰🇷 South Korea	€138.4M	2.1Mt	€65.70/kg	12.5%
4	🇯🇵 Japan	€111.9M	292Kt	€382.65/kg	10.1%
5	🇮🇳 India	€88.3M	1.4Mt	€63.43/kg	8.0%

#	Socio	Valor (EUR)	kg	€/kg	Cuota
1	🇺🇸 United States	€313.6M	5.5Mt	€56.70/kg	47.5%
2	🇧🇷 Brazil	€105.7M	1.8Mt	€57.37/kg	16.0%
3	🇹🇷 Turkey	€88.0M	1.7Mt	€53.08/kg	13.3%
4	🇬🇧 United Kingdom	€79.1M	1.4Mt	€54.73/kg	12.0%
5	🇨🇳 China	€52.8M	344Kt	€153.42/kg	8.0%
6	🇨🇭 Switzerland	€20.6M	359Kt	€57.31/kg	3.1%

#	Socio	Valor (EUR)	kg	€/kg	Cuota
1	🇨🇳 China	€616.6M	43.3Mt	€14.23/kg	55.6%
2	🇨🇭 Switzerland	€153.3M	2.2Mt	€69.31/kg	13.8%
3	🇰🇷 South Korea	€138.4M	2.1Mt	€65.70/kg	12.5%
4	🇯🇵 Japan	€111.9M	292Kt	€382.65/kg	10.1%
5	🇮🇳 India	€88.3M	1.4Mt	€63.43/kg	8.0%

#	Socio	Valor (EUR)	kg	€/kg	Cuota
1	🇺🇸 United States	€313.6M	5.5Mt	€56.70/kg	47.5%
2	🇧🇷 Brazil	€105.7M	1.8Mt	€57.37/kg	16.0%
3	🇹🇷 Turkey	€88.0M	1.7Mt	€53.08/kg	13.3%
4	🇬🇧 United Kingdom	€79.1M	1.4Mt	€54.73/kg	12.0%
5	🇨🇳 China	€52.8M	344Kt	€153.42/kg	8.0%
6	🇨🇭 Switzerland	€20.6M	359Kt	€57.31/kg	3.1%

en diamant naturel ou synthétique, aggloméré

Jerarquía

Aranceles y Medidas

Notas reglamentarias

Origen no preferencial

Preguntas frecuentes

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Jerarquía

Aranceles y Medidas

Estadísticas comerciales

IAV asociados

Notas reglamentarias

Origen no preferencial

Preguntas frecuentes

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IAV asociados

Estadísticas comerciales

Valor comercial (2022–2025)

Fuentes de importación

Mercados de exportación

Estados miembros UE

Valor comercial (2022–2025)

Fuentes de importación

Mercados de exportación

Estados miembros UE