MÉTAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES MÉTAUX > PLOMB ET OUVRAGES EN PLOMB > Autres ouvrages en plomb > autres
Ejemplos de productos
5Tipo base (erga omnes)
Aplicable a todos los terceros paises sin acuerdo preferencial
| Origen | Details |
|---|---|
EU-Canada agreement: re-imported goods1006 0.000 %-5.0 pp | 1 |
EU-Switzerland agreement: re-imported goods1007 0.000 %-5.0 pp | 2 |
CARIFORUM1033 0.000 %-5.0 ppEU-CARIFORUM EPA | |
Estados de Africa Oriental y Austral1034 0.000 %-5.0 ppESA Interim EPA | |
AAE SADC1035 0.000 %-5.0 ppSADC EPA | |
Preferential origin in accordance with the Agreement in the form of an Exchange of Letters between the European Union and the Kingdom of Morocco on the amendment of Protocols 1 and 4 to the Euro-Mediterranean Agreement establishing an association between the European Communities and their Member States, of the one part, and the Kingdom of Morocco, of the other part.2000 0.000 %-5.0 pp | |
SPG-TAA (Todo menos armas)2005 0.000 %-5.0 ppEverything But Arms | |
Espacio Economico Europeo2012 0.000 %-5.0 ppEEA Agreement | 1 |
Certificat d’autorisation de mise en service — Formulaire 1 de l’AESA [appendice I de l’annexe I du règlement (UE) n° 748/2012] ou certificat équivalent
Identifiant du produit marchand
Identifiant de produit non normalisé du fabricant
Identifiant normalisé du produit du fabricant
Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré
Autorisation de destination particulière des navires et des plateformes (Colonne 8c, Annexe A du Règlement Délégué (UE) 2015/2446)
Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
Certificat de circulation EUR.1
Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
Certificat de circulation EUR.1
Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
Informations accompagnant les transferts de déchets visés du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 18 et annexe VII
Document de notification selon les dispositions du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 5 et annexe IA
Produit non soumis aux dispositions du Règlement (UE) 2024/1157
Informations accompagnant les transferts de déchets visés du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 18 et annexe VII
Document de mouvement selon les dispositions du Règlement (UE) 2024/1157 - Article 5 et annexe IB
Produit non soumis aux dispositions du Règlement (UE) 2024/1157
Marchandises non concernées par le règlement (UE) 2017/852
Produits contenant du mercure ajouté, essentiels à des fins militaires et de protection civile, ou utilisés pour la recherche, pour l’étalonnage d’instruments ou comme étalon de référence (article 5, paragraphe 2, du règlement (UE) 2017/852)
Biens autres que ceux décrits dans les renvois associés à la mesure
Autorisation pour l’exportation ou l’importation de biens susceptibles d’être utilisés à des fins de torture [règlement (UE) 2019/125]
Matériels autres que ceux décrits dans les notes de bas de page TR liées à la mesure considérée
Biens autres que ceux désignés à l’annexe XIb (Plomb et minerais de plomb) du règlement (UE) 2017/1509
Confusiones frecuentes
Consejos de clasificación
Productos de ejemplo
Sinónimos
Artículos de plomo, Peso de plomo, Precinto de plomo
Materiales
Palabras clave
Ouvrages en plomb · Poids en plomb · Plomb de scellement · Plomb
autres Outre les articles cités dans les notes explicatives du SH, no 7806 , deuxième et troisième alinéas, entrent en particulier dans cette sous-position: 1. les briques ou plaques de plomb (autres que les articles visés au no 7804 ) ouvrées de manière à pouvoir s'encastrer pour former des parois ou des toits de protection contre les radiations; 2. les petits récipients cylindriques en plomb, même décomposables en plusieurs éléments, pour le comptage des impulsions émises par les substances radioactives. Ils comportent une ouverture destinée à introduire le compteur Geiger-Müller ou à scintillations et sont souvent munis de fenêtres pour l'introduction des échantillons; 3. les châssis ou cadres de plomb destinés à recevoir les vitres épaisses spéciales, constituant les fenêtres des «cellules chaudes», c'est-à-dire des locaux où sont manipulées des substances à forte radioactivité; 4. les dispositifs pour la collimation des radiations; 5. en ce qui concerne la fabrication des tubes et tuyaux en plomb, il convient de relever, toutefois, que c'est la méthode par filage à la presse qui est le plus généralement employée. Les tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en plomb (y compris les tubes en S pour siphon) sont principalement utilisés pour les conduites d'eau, de gaz, d'acides (sulfurique ou chlorhydrique, par exemple), comme gaines pour câbles électriques, etc.
Au sens de ce chapitre, les 'alliages de plomb' sont des substances metalliques dans lesquelles le plomb predomine en poids sur chacun des autres elements, a condition que la teneur totale en poids des autres elements depasse 1 %. Le chapitre couvre le plomb depuis les formes brutes (y compris le plomb affine et les alliages de plomb) jusqu'aux articles manufactures tels que les plaques, feuilles, bandes, feuilles minces, tubes, tuyaux et leurs accessoires. Il exclut les accumulateurs au plomb (position 8507), les articles de blindage contre les radiations s'ils sont classables comme parties de machines, et les balles et autres munitions (chapitre 93). Les dechets et debris de plomb sont classes a la position 7802.
1. La présente Section ne comprend pas : a) les peintures, encres ou autres préparations à base de paillettes ou de poudres métalliques (n°s 3207 à 3210, 3212, 3213 ou 3215) ; b) le ferrocérium et les autres alliages pyrophoriques (n° 3606) ; c) les coiffures et leurs parties des n°s 6506 ou 6507 ; d) les carcasses de parapluies et autres articles du Chapitre 66 ; e) les articles du Chapitre 71 (alliages de métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs, bijouterie de fantaisie) ; f) les articles de la Section XVI (machines et appareils, matériel électrique) ; g) les voies ferrées assemblées (n° 8608) et autres articles de la Section XVII (véhicules, aéronefs, bateaux) ; h) les instruments et appareils de la Section XVIII, y compris les ressorts d'horlogerie ; ij) les plombs de chasse (n° 9306) et autres articles de la Section XIX (armes et munitions) ; k) les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires, constructions préfabriquées) ; l) les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, articles de sport) ; m) les cribles à main, les boutons, les porte-plume, les porte-mine, les monopieds, bipieds, trépieds et articles similaires, et autres articles du Chapitre 96 ; n) les articles du Chapitre 97 (objets d'art). 2. Dans la Nomenclature, on entend par « parties et fournitures d'emploi général » : a) les articles des n°s 7307, 7312, 7315, 7317 ou 7318 et les articles similaires en autres métaux communs ; b) les ressorts et lames de ressorts en métaux communs, autres que les ressorts d'horlogerie (n° 9114) ; c) les articles des n°s 8301, 8302, 8308, 8310 et les cadres et miroirs en métaux communs du n° 8306. Dans les Chapitres 73 à 76 et 78 à 82, les références aux parties de marchandises ne comprennent pas les parties et fournitures d'emploi général telles que définies ci-dessus. 3. Dans la Nomenclature, l'expression « métaux communs » désigne : le fer et l'acier, le cuivre, le nickel, l'aluminium, le plomb, le zinc, l'étain, le tungstène (wolfram), le molybdène, le tantale, le magnésium, le cobalt, le bismuth, le cadmium, le titane, le zirconium, l'antimoine, le manganèse, le béryllium, le chrome, le germanium, le vanadium, le gallium, le hafnium (celtium), l'indium, le niobium (columbium), le rhénium et le thallium. 4. Dans la Nomenclature, le terme « cermets » désigne les produits contenant une combinaison hétérogène microscopique d'un composant métallique et d'un composant céramique, y compris les carbures métalliques frittés. 5. Classement des alliages (autres que les ferro-alliages et les alliages mères définis aux Chapitres 72 et 74) : les alliages de métaux communs entre eux sont classés comme alliages du métal qui prédomine en poids sur chacun des autres métaux. Les alliages non dénommés ni compris ailleurs sont classés comme ouvrages du métal qui prédomine en poids.
Fuente: Comisión Europea - Notas explicativas de la NC (NENC) y notas jurídicas del Sistema Armonizado.
Regla residual
Lorsque le pays d'origine ne peut être déterminé par l'application des règles principales, le pays d'origine des marchandises est le pays dans lequel la majeure partie des matériaux a pris naissance, déterminé sur la base de la valeur des matériaux.
Anexo 22-01 RD 2015/2446
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€3.75/kg
€7.00/kg
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ConcentradoSocios terceros (aprovisionamiento)
| # | Socio | Valor (EUR) | kg | €/kg | Cuota | A/A |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 1 | 🇹🇷 Turkey | €33.0M | 12.1Mt | €2.73/kg | 42.9% | |
| 2 | 🇬🇧 United Kingdom | €25.7M | 4.5Mt | €5.72/kg | 33.4% | |
| 3 | 🇨🇳 China | €6.3M | 1.0Mt | €6.27/kg | 8.3% | |
| 4 | 🇺🇸 United States | €4.6M | 357Kt | €12.98/kg | 6.0% | |
| 5 | 🇩🇿 Algeria | €4.0M | 2.0Mt | €2.00/kg | 5.2% | |
| 6 | 🇲🇰 North Macedonia | €1.8M | 660Kt | €2.66/kg | 2.3% | |
| 7 | 🇦🇱 Albania | €1.4M | 636Kt | €2.20/kg | 1.8% |
Mercados terceros (destinos)
| # | Socio | Valor (EUR) | kg | €/kg | Cuota | A/A |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 1 | 🇳🇴 Norway | €31.3M | 6.6Mt | €4.71/kg | 27.6% | |
| 2 | 🇺🇸 United States | €23.6M | 1.7Mt | €13.78/kg | 20.8% | |
| 3 | 🇨🇭 Switzerland | €22.9M | 3.9Mt | €5.91/kg | 20.2% | |
| 4 | 🇲🇽 Mexico | €17.2M | 2.0Mt | €8.65/kg | 15.2% | |
| 5 | 🇬🇧 United Kingdom | €14.6M | 3.2Mt | €4.54/kg | 12.9% | |
| 6 | 🇹🇷 Turkey | €2.4M | 108Kt | €21.71/kg | 2.1% | |
| 7 | 🇲🇰 North Macedonia | €1.5M | 512Kt | €2.83/kg | 1.3% |