MACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES > MACHINES, APPAREILS ET MATÉRIELS ÉLECTRIQUES ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS > Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des n$o$s|8535|ou 8536, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du chapitre|90|ainsi que les appareils de commande numérique, autres que les appareils de commutation du n$o|8517 > pour une tension n'excédant pas 1|000|V > autres > autres
Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des n os 8535 ou 8536 , pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numérique, autres que les appareils de commutation du n o 8517 Relèvent également de la présente position l'assemblage sur un support (tableau, boîte, etc.) d'appareils identiques du no 8536 (par exemple interrupteurs pour l'éclairage).
1. Au sens des sous-positions 8528 42 et 8528 52, l'expression 'capables de recevoir et de traiter directement les signaux informatiques' designe les moniteurs ou les projecteurs qui recoivent des signaux numeriques d'une machine automatique de traitement de l'information via un connecteur standard (par exemple DVI, HDMI, DisplayPort, USB-C ou VGA).
Ce chapitre ne comprend pas : les couvertures et coussins chauffants electriques (position 6301), le verre des positions 7011 ou 7014, les meubles du chapitre 94, ni les jouets ou jeux du chapitre 95. Note 2 (Parties) : les parties reconnaissables comme etant exclusivement ou principalement destinees a un type d'article particulier sont classees avec cet article ; les parties egalement utilisables pour deux ou plusieurs articles de ce chapitre sont classees aux positions 8538 ou 8548. La position 8523 couvre tous les supports pour l'enregistrement du son ou d'autres phenomenes, y compris les supports vierges, ainsi que les supports enregistres tels que logiciels, donnees, enregistrements sonores et contenus numeriques, que l'enregistrement soit permanent ou temporaire. La position 8542 couvre les circuits integres monolithiques (MIC), les circuits integres hybrides (HIC) et les micro-assemblages electroniques. Les assemblages de circuits imprimes constitues d'un ou plusieurs circuits imprimes de la position 8534 avec des composants montes sont classes a la position 8534 s'ils ne constituent pas un article complet, sinon ils suivent la position applicable a l'article complet.
1. La présente Section ne comprend pas : a) les courroies transporteuses ou de transmission en matières plastiques du Chapitre 39 ou en caoutchouc vulcanisé (n° 4010), ni les autres articles en caoutchouc vulcanisé non durci pour usages techniques (n° 4016) ; b) les articles en cuir naturel ou reconstitué (n° 4205) ou en pelleteries (n° 4303), pour usages techniques ; c) les canettes, fusettes, tubes, bobines et supports similaires en toutes matières (par exemple, Chapitre 39, 40, 44 ou Section XV) ; d) les cartes perforées pour mécaniques Jacquard ou analogues (par exemple, Chapitre 39 ou 48 ou Section XV) ; e) les courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles (n° 5910) et les autres articles en matières textiles pour usages techniques (n° 5911) ; f) les pierres gemmes (naturelles, synthétiques ou reconstituées) des n°s 7102 à 7104 et les ouvrages entièrement en ces pierres du n° 7116, à l'exception des saphirs et diamants travaillés non montés pour pointes de lecture (n° 8522) ; g) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39) ; h) les tubes de forage (n° 7304) ; ij) les toiles et bandes sans fin en fils ou en feuillards métalliques (Section XV) ; k) les articles des Chapitres 82 ou 83 ; l) les articles de la Section XVII ; m) les articles du Chapitre 90 ; n) les articles d'horlogerie (Chapitre 91) ; o) les outils interchangeables du n° 8207 ou les brosses constituant des éléments de machines (n° 9603) ; p) les articles du Chapitre 95 ; q) les rubans encreurs et rubans similaires du n° 9612, ou les monopieds, bipieds, trépieds et articles similaires du n° 9620. 2. Sous réserve de la Note 1 de la présente Section, de la Note 1 du Chapitre 84 et de la Note 1 du Chapitre 85, les parties de machines (à l'exclusion des parties des articles des n°s 8484, 8544, 8545, 8546 ou 8547) sont classées conformément aux règles suivantes : a) les parties consistant en articles compris dans l'une des positions des Chapitres 84 ou 85 (à l'exclusion des n°s 8409, 8431, 8448, 8466, 8473, 8487, 8503, 8522, 8529, 8538 et 8548) relèvent de ladite position ; b) les autres parties, reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées à une machine particulière ou à plusieurs machines d'une même position, sont classées dans la position afférente à cette ou ces machines ou, selon le cas, dans le n° 8409, 8431, 8448, 8466, 8473, 8503, 8522, 8529 ou 8538 ; toutefois, les parties également utilisables principalement avec les articles des n°s 8517 et 8525 à 8528 relèvent du n° 8517 ; c) les autres parties relèvent du n° 8409, 8431, 8448, 8466, 8473, 8503, 8522, 8529 ou 8538 selon le cas, ou à défaut du n° 8487 ou 8548. 3. Sauf dispositions contraires, les combinaisons de machines constituées de deux ou plusieurs machines formant un tout et les autres machines conçues pour remplir deux ou plusieurs fonctions complémentaires ou alternatives sont classées suivant la fonction principale qui caractérise l'ensemble. 4. Lorsqu'une machine ou une combinaison de machines est constituée d'éléments individuels (même séparés ou reliés entre eux par des conduites, des dispositifs de transmission, des câbles électriques ou autres dispositifs) destinés à concourir ensemble à une fonction bien définie couverte par l'une des positions des Chapitres 84 ou 85, l'ensemble est classé dans la position correspondant à cette fonction. 5. Au sens des présentes Notes, le terme « machine » s'entend de toute machine, tout mécanisme, tout appareil, tout dispositif, tout engin ou toute installation cité dans les positions des Chapitres 84 ou 85.
Fuente: Comisión Europea - Notas explicativas de la NC (NENC) y notas jurídicas del Sistema Armonizado.
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ConcentradoSocios terceros (aprovisionamiento)
| # | Socio | Valor (EUR) | kg | €/kg | Cuota | A/A |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 1 | 🇨🇳 China | €6.3B | 142.5Mt | €44.35/kg | 47.1% | |
| 2 | 🇺🇸 United States | €3.7B | 11.0Mt | €340.84/kg | 27.9% | |
| 3 | 🇬🇧 United Kingdom | €1.3B | 17.3Mt | €77.93/kg | 10.0% | |
| 4 | 🇰🇷 South Korea | €1.0B | 14.2Mt | €73.44/kg | 7.8% | |
| 5 | 🇲🇰 North Macedonia | €967.4M | 13.1Mt | €73.57/kg | 7.2% |
Mercados terceros (destinos)
| # | Socio | Valor (EUR) | kg | €/kg | Cuota | A/A |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 1 | 🇨🇳 China | €9.2B | 45.6Mt | €202.61/kg | 43.4% | |
| 2 | 🇺🇸 United States | €6.2B | 45.7Mt | €135.45/kg | 29.1% | |
| 3 | 🇬🇧 United Kingdom | €2.9B | 33.7Mt | €86.69/kg | 13.7% | |
| 4 | 🇹🇷 Turkey | €1.8B | 31.9Mt | €56.58/kg | 8.5% | |
| 5 | 🇲🇽 Mexico | €1.1B | 12.5Mt | €89.70/kg | 5.3% |
2016/1958
Este artículo, denominado «unidad de distribución de alimentación», es una caja (aprox. 5 × 8 × 173 cm) que contiene 27 tomas de corriente, equipada con un cable de alimentación de 3 m y una clavija para conexión a la red eléctrica de 230 V. Destinado a la alimentación y distribución de corriente para equipos montados en rack (armario técnico), también registra/transmite parámetros eléctricos y alertas mediante una tarjeta de comunicación integrada. Clasificado generalmente como panel de distribución eléctrica o equipo de alimentación eléctrica para cuadros/racks (capítulo 85), este artículo está sujeto a los requisitos de seguridad eléctrica, compatibilidad electromagnética (CEM), marcado CE y reglamento REACH.
2016/615
Estación de acoplamiento multifunción para smartphone, que integra una pantalla LCD a color (29,5 cm), una carcasa con cierre que dispone de dos puertos USB, un teclado con panel táctil, una toma de alimentación ≤1 000 V y altavoces, permitiendo cargar el smartphone y utilizar sus funciones a través de estas interfaces (pantalla, teclado, audio), sin modificación ni conversión de señal. El aparato funciona exclusivamente como interfaz externa del smartphone y no está diseñado para conectarse a un ordenador. Se clasifica en la partida 8528 del CAU, correspondiente a estaciones de acoplamiento y accesorios para aparatos telefónicos, sometidos a los requisitos CE (seguridad eléctrica, compatibilidad electromagnética, RoHS), sin restricciones adicionales bajo REACH, aparte de la conformidad general de las sustancias en los componentes eléctricos/electrónicos.
704/2013
El módulo de control electrónico (« Body Control Module ») destinado a un vehículo motorizado, que funciona a 1 000 V, con dimensiones de 16 × 13 × 3 cm, comprende una unidad de control con memoria programable (con procesadores, transistores, etc.), receptor y antena integrados. Recibe y procesa señales de botones, sensores (lluvia, óptico) o de la llave de mando a distancia, para gestionar diversos equipos (iluminación, limpiaparabrisas, cristales calefactados, alarmas) del vehículo. Clasificado como órgano electrónico multifunción, sometido a requisitos de compatibilidad electromagnética automotriz. El módulo de control electrónico para cajas de cambios automáticas (« Automatic transmission »), que funciona a 1 000 V, con dimensiones de 8 × 6 × 3 cm, compuesto por un dispositivo de control sin memoria programable, que integra componentes activos y pasivos. Recibe señales de sensores de posición de la palanca de cambios y controla el acoplamiento de la marcha adecuada en la caja de cambios automática del vehículo. Destinado exclusivamente al sistema de transmisión, cumple con requisitos funcionales y de compatibilidad electromagnética automotriz. El módulo de control electrónico (« Smart Key ») para sistema de acceso sin llave de vehículo motorizado, que funciona a 1 000 V, con dimensiones de 15 × 12 × 4 cm, equipado con un dispositivo de memoria programable, receptor integrado, y utilizable mediante comunicación transpondedor con la llave. Recibe y procesa señales de botones y antenas para activar la apertura/cierre de puertas, el arranque del motor y controlar los dispositivos de advertencia en ausencia de la llave. Producto destinado a funciones avanzadas de acceso y arranque sin llave, sometido a la regulación de compatibilidad electromagnética y seguridad electrónica automotriz.