MACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES > MACHINES, APPAREILS ET MATÉRIELS ÉLECTRIQUES ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS > Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre > Parties > autre
Ejemplos de productos
50Sinónimos
Repuesto, Parte de aparato, Parte de máquina
Palabras clave
Pièce de rechange · Partie d'appareil · Partie de machine · Partie pour machines ou appareils électriques ayant une fonction propre · Position 8543
Ce chapitre ne comprend pas : les couvertures et coussins chauffants electriques (position 6301), le verre des positions 7011 ou 7014, les meubles du chapitre 94, ni les jouets ou jeux du chapitre 95. Note 2 (Parties) : les parties reconnaissables comme etant exclusivement ou principalement destinees a un type d'article particulier sont classees avec cet article ; les parties egalement utilisables pour deux ou plusieurs articles de ce chapitre sont classees aux positions 8538 ou 8548. La position 8523 couvre tous les supports pour l'enregistrement du son ou d'autres phenomenes, y compris les supports vierges, ainsi que les supports enregistres tels que logiciels, donnees, enregistrements sonores et contenus numeriques, que l'enregistrement soit permanent ou temporaire. La position 8542 couvre les circuits integres monolithiques (MIC), les circuits integres hybrides (HIC) et les micro-assemblages electroniques. Les assemblages de circuits imprimes constitues d'un ou plusieurs circuits imprimes de la position 8534 avec des composants montes sont classes a la position 8534 s'ils ne constituent pas un article complet, sinon ils suivent la position applicable a l'article complet.
1. La présente Section ne comprend pas : a) les courroies transporteuses ou de transmission en matières plastiques du Chapitre 39 ou en caoutchouc vulcanisé (n° 4010), ni les autres articles en caoutchouc vulcanisé non durci pour usages techniques (n° 4016) ; b) les articles en cuir naturel ou reconstitué (n° 4205) ou en pelleteries (n° 4303), pour usages techniques ; c) les canettes, fusettes, tubes, bobines et supports similaires en toutes matières (par exemple, Chapitre 39, 40, 44 ou Section XV) ; d) les cartes perforées pour mécaniques Jacquard ou analogues (par exemple, Chapitre 39 ou 48 ou Section XV) ; e) les courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles (n° 5910) et les autres articles en matières textiles pour usages techniques (n° 5911) ; f) les pierres gemmes (naturelles, synthétiques ou reconstituées) des n°s 7102 à 7104 et les ouvrages entièrement en ces pierres du n° 7116, à l'exception des saphirs et diamants travaillés non montés pour pointes de lecture (n° 8522) ; g) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39) ; h) les tubes de forage (n° 7304) ; ij) les toiles et bandes sans fin en fils ou en feuillards métalliques (Section XV) ; k) les articles des Chapitres 82 ou 83 ; l) les articles de la Section XVII ; m) les articles du Chapitre 90 ; n) les articles d'horlogerie (Chapitre 91) ; o) les outils interchangeables du n° 8207 ou les brosses constituant des éléments de machines (n° 9603) ; p) les articles du Chapitre 95 ; q) les rubans encreurs et rubans similaires du n° 9612, ou les monopieds, bipieds, trépieds et articles similaires du n° 9620. 2. Sous réserve de la Note 1 de la présente Section, de la Note 1 du Chapitre 84 et de la Note 1 du Chapitre 85, les parties de machines (à l'exclusion des parties des articles des n°s 8484, 8544, 8545, 8546 ou 8547) sont classées conformément aux règles suivantes : a) les parties consistant en articles compris dans l'une des positions des Chapitres 84 ou 85 (à l'exclusion des n°s 8409, 8431, 8448, 8466, 8473, 8487, 8503, 8522, 8529, 8538 et 8548) relèvent de ladite position ; b) les autres parties, reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées à une machine particulière ou à plusieurs machines d'une même position, sont classées dans la position afférente à cette ou ces machines ou, selon le cas, dans le n° 8409, 8431, 8448, 8466, 8473, 8503, 8522, 8529 ou 8538 ; toutefois, les parties également utilisables principalement avec les articles des n°s 8517 et 8525 à 8528 relèvent du n° 8517 ; c) les autres parties relèvent du n° 8409, 8431, 8448, 8466, 8473, 8503, 8522, 8529 ou 8538 selon le cas, ou à défaut du n° 8487 ou 8548. 3. Sauf dispositions contraires, les combinaisons de machines constituées de deux ou plusieurs machines formant un tout et les autres machines conçues pour remplir deux ou plusieurs fonctions complémentaires ou alternatives sont classées suivant la fonction principale qui caractérise l'ensemble. 4. Lorsqu'une machine ou une combinaison de machines est constituée d'éléments individuels (même séparés ou reliés entre eux par des conduites, des dispositifs de transmission, des câbles électriques ou autres dispositifs) destinés à concourir ensemble à une fonction bien définie couverte par l'une des positions des Chapitres 84 ou 85, l'ensemble est classé dans la position correspondant à cette fonction. 5. Au sens des présentes Notes, le terme « machine » s'entend de toute machine, tout mécanisme, tout appareil, tout dispositif, tout engin ou toute installation cité dans les positions des Chapitres 84 ou 85.
Fuente: Comisión Europea - Notas explicativas de la NC (NENC) y notas jurídicas del Sistema Armonizado.
2017/635
Este artículo es un cartucho cilíndrico vacío y recargable de plástico transparente (aproximadamente 44 mm), equipado con una boquilla con orificio de inhalación y una tapa protectora removible. Destinado a ser llenado con e-líquido y luego insertado en un cigarrillo electrónico, funciona como depósito y filtro para la inhalación de vapor; está previsto para 10 a 20 usos antes de su eliminación. Este producto generalmente corresponde a las partes y accesorios para cigarrillos electrónicos (posición 8543 o según nota legal específica), sometido a la regulación REACH y potencialmente a la directiva relativa a los productos del tabaco (TPD) en lo que respecta a dispositivos relacionados con la inhalación de sustancias.
1204/2011
Dispositivo portátil intercambiable («pieza a mano IPL») compuesto por una lámpara flash, un sistema óptico, un disparador y un indicador luminoso; funciona únicamente conectado a una unidad base dedicada (alimentación, control, refrigeración), para generar luz pulsada intensa (650–1 200 nm, 16 × 46 mm, máximo 45 J/cm², duración hasta 100 ms) utilizada principalmente para la depilación definitiva en estética. Dispositivo portátil intercambiable («pieza a mano láser») que incluye un módulo láser, sistema óptico, interruptor de anchura del haz, disparador; destinado a un uso exclusivo en la misma unidad base, produce luz láser (1 064 nm, anchuras de haz ajustables 1,5–9 mm, máximo 700 J/cm², duración hasta 100 ms) específicamente para el tratamiento estético de las varices. Uso principal: aplicadores especializados, no autónomos, para tratamientos estéticos profesionales con control, mando y refrigeración centralizados por la unidad principal. Particularidades reglamentarias: sometidos a la directiva relativa a los dispositivos médicos o cosméticos según indicaciones, a las normas de seguridad de los equipos láser y IPL, requisitos de marcado CE, declaración de conformidad REACH/RoHS, obligaciones de formación y trazabilidad.
1204/2011
Dispositivo portátil intercambiable («pieza a mano IPL») compuesto por una lámpara flash, un sistema óptico, un disparador y un indicador luminoso; funciona únicamente conectado a una unidad base dedicada (alimentación, control, refrigeración), para generar luz pulsada intensa (650–1 200 nm, 16 × 46 mm, máximo 45 J/cm², duración hasta 100 ms) utilizada principalmente para la depilación definitiva en estética. Dispositivo portátil intercambiable («pieza a mano láser») que incluye un módulo láser, sistema óptico, interruptor de anchura del haz, disparador; destinado a un uso exclusivo en la misma unidad base, produce luz láser (1 064 nm, anchuras de haz ajustables 1,5–9 mm, máximo 700 J/cm², duración hasta 100 ms) específicamente para el tratamiento estético de las varices. Uso principal: aplicadores especializados, no autónomos, para tratamientos estéticos profesionales con control, mando y refrigeración centralizados por la unidad principal. Particularidades reglamentarias: sometidos a la directiva relativa a los dispositivos médicos o cosméticos según indicaciones, a las normas de seguridad de los equipos láser y IPL, requisitos de marcado CE, declaración de conformidad REACH/RoHS, obligaciones de formación y trazabilidad.
C-58/14
11 jun 2015Hauptzollamt Hannover v Amazon EU Sàrl
On those grounds, the Court (Seventh Chamber) hereby rules: The Combined Nomenclature in Annex I to Council Regulation (EEC) No 2658/87 of 23 July 1987 on the tariff and statistical nomenclature and on the Common Customs Tariff, as amended by Commission Regulation (EC) No 861/2010 of 5 October 2010, must be interpreted as meaning that a reading device for electronic books which has a translation or dictionary function must, where that function is not its principal function, that being a matter for the national court to ascertain, be classified under subheading 8543 70 90 and not under subheading 8543 70 10. [Signatures] ( *1 ) Language of the case: German.
C‑666/13
20 nov 2014Rohm Semiconductor GmbH v Hauptzollamt Krefeld
On those grounds, the Court (Eighth Chamber) hereby rules: 1. The Combined Nomenclature in Annex 1 to Council Regulation (EEC) No 2658/87 of 23 July 1987 on the tariff and statistical nomenclature and on the Common Customs Tariff, as amended by Commission Regulation (EC) No 1832/2002 of 1 August 2002 must be interpreted as meaning that modules, each consisting of the interconnection of a light emitting diode, a photo-diode and a number of other semiconductor devices, and which may be used as infrared transmitters/receivers where their electricity supply derives from the devices in which they are incorporated, come under CN heading 8543. 2. The Combined Nomenclature in Annex 1 to Regulation No 2658/87, as amended by Regulation No 1832/2002 must be interpreted as meaning that modules such as those at issue in the main proceedings incorporated in devices for the mechanical or electrical functioning of which they are not necessary, do not constitute parts for the purposes of subheading 8543 90 80 of that nomenclature, but do come under subheading 8543 89 95 of that nomenclature, relating to other electrical machines and apparatus having individual functions, not specified or included elsewhere in Chapter 85 of that nomenclature. [Signatures] ( *1 ) Language of the case: German.
C-666/13
20 nov 2014Rohm Semiconductor GmbH contre Hauptzollamt Krefeld
On those grounds, the Court (Eighth Chamber) hereby rules: 1. The Combined Nomenclature in Annex 1 to Council Regulation (EEC) No 2658/87 of 23 July 1987 on the tariff and statistical nomenclature and on the Common Customs Tariff, as amended by Commission Regulation (EC) No 1832/2002 of 1 August 2002 must be interpreted as meaning that modules, each consisting of the interconnection of a light emitting diode, a photo-diode and a number of other semiconductor devices, and which may be used as infrared transmitters/receivers where their electricity supply derives from the devices in which they are incorporated, come under CN heading 8543. 2. The Combined Nomenclature in Annex 1 to Regulation No 2658/87, as amended by Regulation No 1832/2002 must be interpreted as meaning that modules such as those at issue in the main proceedings incorporated in devices for the mechanical or electrical functioning of which they are not necessary, do not constitute parts for the purposes of subheading 8543 90 80 of that nomenclature, but do come under subheading 8543 89 95 of that nomenclature, relating to other electrical machines and apparatus having individual functions, not specified or included elsewhere in Chapter 85 of that nomenclature. [Signatures] ( *1 ) Language of the case: German.
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€68.57/kg
€174.40/kg
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ConcentradoSocios terceros (aprovisionamiento)
| # | Socio | Valor (EUR) | kg | €/kg | Cuota | A/A |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 1 | 🇨🇳 China | €79.3M | 1.6Mt | €50.66/kg | 52.1% | |
| 2 | 🇹🇼 Taiwan | €25.0M | 18Kt | €1.4K/kg | 16.4% | |
| 3 | 🇬🇧 United Kingdom | €21.5M | 129Kt | €167.07/kg | 14.1% | |
| 4 | 🇺🇸 United States | €18.4M | 101Kt | €182.29/kg | 12.1% | |
| 5 | 🇲🇦 Morocco | €8.0M | 12Kt | €657.34/kg | 5.3% |
Mercados terceros (destinos)
| # | Socio | Valor (EUR) | kg | €/kg | Cuota | A/A |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 1 | 🇺🇸 United States | €37.3M | 258Kt | €144.70/kg | 47.2% | |
| 2 | 🇨🇭 Switzerland | €12.3M | 73Kt | €169.14/kg | 15.6% | |
| 3 | 🇨🇳 China | €10.8M | 51Kt | €213.07/kg | 13.7% | |
| 4 | 🇬🇧 United Kingdom | €10.3M | 54Kt | €192.14/kg | 13.1% | |
| 5 | 🇸🇦 Saudi Arabia | €8.3M | 29Kt | €287.04/kg | 10.5% |