MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS > JOUETS, JEUX, ARTICLES POUR DIVERTISSEMENTS OU POUR SPORTS; LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES > Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre > autres jouets, présentés en assortiments ou en panoplies
Ejemplos de productos
50Tipo base (erga omnes)
Aplicable a todos los terceros paises sin acuerdo preferencial
| Origen | Details |
|---|---|
EU-Canada agreement: re-imported goods1006 0.000 %-4.7 pp | 1 |
EU-Switzerland agreement: re-imported goods1007 0.000 %-4.7 pp | 2 |
CARIFORUM1033 0.000 %-4.7 ppEU-CARIFORUM EPA | |
Estados de Africa Oriental y Austral1034 0.000 %-4.7 ppESA Interim EPA | |
AAE SADC1035 0.000 %-4.7 ppSADC EPA | |
Preferential origin in accordance with the Agreement in the form of an Exchange of Letters between the European Union and the Kingdom of Morocco on the amendment of Protocols 1 and 4 to the Euro-Mediterranean Agreement establishing an association between the European Communities and their Member States, of the one part, and the Kingdom of Morocco, of the other part.2000 0.000 %-4.7 pp | |
SPG-TAA (Todo menos armas)2005 0.000 %-4.7 ppEverything But Arms | |
Espacio Economico Europeo2012 0.000 %-4.7 ppEEA Agreement | 1 |
Identifiant du produit marchand
Identifiant de produit non normalisé du fabricant
Identifiant normalisé du produit du fabricant
Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré
Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
Certificat de circulation EUR.1
Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
Certificat de circulation EUR.1
Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
Confusiones frecuentes
Consejos de clasificación
Productos de ejemplo
Sinónimos
set de juguetes, surtido de juguetes, conjunto de juguetes
Palabras clave
set de jouets · assortiment de jouets · panoplie de jouets · présentés en assortiments ou en panoplies · autres jouets
autres jouets, présentés en assortiments ou en panoplies Les «assortiments» de la présente sous-position sont constitués d'au moins deux types d'articles différents (principalement destinés au divertissement), conditionnés ensemble pour la vente au détail sans reconditionnement. Les articles de la même sous-position ne sont pas considérés comme des articles différents, exception faite des articles relevant des sous-positions 9503 00 95 ou 9503 00 99 (étant donné que celles-ci peuvent couvrir divers articles de nature différente). Un article («principal») unique en combinaison avec: a) un ou plusieurs accessoires conçus pour être utilisés avec l’article «principal», ou b) un ou des articles de moindre importance/insignifiants [voir également, mutatis mutandis, les lignes directrices pour le classement dans la nomenclature combinée des marchandises présentées en assortiments conditionnés pour la vente au détail, partie B) III (3)], ne constitue pas un «assortiment» et la combinaison est classée sous le code NC correspondant à l’article «principal». Aux fins de la présente sous-position, on entend par «accessoires» les articles qui sont conçus pour être utilisés avec l’«article principal» mais qui ne sont pas équivalents à cet article en termes de taille, de style ou de complexité (par exemple, ils ne comportent pas de parties mobiles ou articulées ni d’éléments mécaniques). Il existe généralement une interaction reconnaissable entre les deux. Parmi ces accessoires, on peut citer: les vêtements, chaussures, chapeaux, sacs et articles de toilette pour poupées [voir également les notes explicatives du SH relatives à la position 9503 , point C) «Les poupées»], les aliments factices pour les jouets (par exemple, une carotte ou du foin en plastique pour un jouet représentant un animal), les brosses et selles pour des jouets représentant des animaux, etc. Exemples d’«assortiments» relevant du code NC 9503 00 70 : Un exemple d’«assortiment» constitué de plusieurs «accessoires» de différents types relevant du code NC 9503 00 70 : Exemples d’articles «principaux» en combinaison avec des accessoires ou un article de moindre importance/insignifiant qui ne sont pas considérés comme des «assortiments» relevant du code NC 9503 00 70 : En application de la note 4 du chapitre 95, la présente sous-position inclut également les assortiments destinés à l'amusement des enfants, composés d'articles relevant du no 9503 en combinaison avec un ou plusieurs articles qui, s'ils étaient présentés séparément, se classeraient dans d'autres positions, pour autant que la combinaison présente la caractéristique essentielle de jouets. Exemples: Les assortiments de produits cosmétiques pour enfants contenant des préparations relevant du no 3304 mais qui ne contiennent aucun article du no 9503 sont cependant exclus (no 3304 ). Les «panoplies» de la présente sous-position sont constituées d'au moins deux articles différents, conditionnés ensemble pour la vente au détail sans reconditionnement, et sont spécifiques d'un type particulier d'activité récréative, de travail, de personne ou de profession, comme les jouets éducatifs et pédagogiques. autres jouets et modèles, à moteur On entend par «moteur», au sens de ces sous-positions, tous les moteurs et toutes les machines motrices des nos 8406 à 8408 , 8410 à 8412 ou 8501 , par exemple les moteurs pneumatiques, les volants régulateurs, les moteurs à ressort ou à contrepoids. 9503 00 81 à 9503 00 99 autres Ces sous-positions comprennent, entre autres, des figurines représentant des créatures humaines, comme, par exemple, des personnages des films, de contes de fées ou de bandes dessinées, des Indiens, des astronautes ou des soldats, etc., sans parties mobiles et sans habillement amovible, fixées sur une plaque servant de piédestal, base ou socle, permettant aux figurines de maintenir leur position sans autre support. De telles figurines font souvent partie d'une série de collection. Néanmoins, les enfants les utilisent généralement comme jouet compte tenu du fait qu'elles sont petites, légères et solides. Leur fonction récréationnelle dépasse leur valeur ornementale. Ces sous-positions comprennent, en application de la règle générale 2, point a), pour l'interprétation de la nomenclature combinée, les figurines humanoïdes (soldats de plomb et figurines similaires), démontées ou non montées.
Ce chapitre comporte une longue liste d'exclusions et ne comprend pas : les bougies (position 3406), les articles de pyrotechnie (position 3604), les fils et tissus pour usage sportif classables dans la section XI, les coiffures de sport ou autres vetements de sport en textiles (section XI), les chaussures de sport (chapitre 64), les gants de sport en cuir (position 4203), les cravaches et fouets (position 6602), les yeux non montes pour poupees ou jouets de la position 9003, les articles de carnaval de la position 9505, ni les vehicules de sport autres que les bobsleighs et les luges. La position 9504 couvre les consoles et machines de jeux video, et les articles pour jeux de hasard ; les 'consoles et machines de jeux video' designent les appareils concus pour etre utilises avec un recepteur de television ou munis d'un ecran incorpore. Le chapitre couvre les poupees (position 9502), les autres jouets (position 9503 — y compris les modeles reduits, puzzles, instruments de musique jouets, armes jouets), les articles pour fetes foraines et jeux de table (position 9504), les articles de fetes (position 9505) et les articles pour sports, gymnastique et athletisme (position 9506).
1. La présente Section ne comprend pas : a) les ouvrages en matières plastiques des n°s 3924 ou 3926, les ouvrages en caoutchouc (n°s 4014 ou 4015) ou en caoutchouc vulcanisé non durci (n° 4017) ; b) les sacs, sachets et articles similaires du n° 4202 ; c) les ouvrages de sparterie ou de vannerie (n°s 4601 ou 4602) ; d) les revêtements muraux du n° 4814 ; e) les marchandises de la Section XI (matières textiles et ouvrages en ces matières) ; f) les marchandises de la Section XII (chaussures, coiffures, parapluies) ; g) les articles des Chapitres 82 ou 83 (ouvrages en métaux communs, outils, coutellerie) ; h) les articles de la Section XVI (machines et matériel électrique) ; ij) les articles de la Section XVII (matériel de transport) ; k) les articles de la Section XVIII (instruments, horlogerie, instruments de musique) ; l) les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, articles de sport, sauf indication contraire) ; m) les articles du Chapitre 97 (objets d'art, de collection ou d'antiquité). 2. Les références, dans les n°s 9401 à 9406, à des articles ou parties en une matière déterminée, couvrent également les articles ou parties constitués d'une combinaison de matières (par exemple, les meubles en bois et en métal). Toutefois, ces positions ne couvrent pas les marchandises relevant de positions plus spécifiques.
Fuente: Comisión Europea - Notas explicativas de la NC (NENC) y notas jurídicas del Sistema Armonizado.
Tricycles, trottinettes, voitures à pédales et jouets similaires ; landaus pour poupées ; poupées ; autres jouets ; modèles réduits (à l'échelle) et modèles récréatifs similaires, fonctionnels ou non ; puzzles de toutes sortes
Comme spécifié pour les headings divisés
Tricycles, trottinettes, voitures à pédales et jouets similaires ; landaus pour poupées ; poupées ; autres jouets ; modèles réduits (à l'échelle) et modèles récréatifs similaires, fonctionnels ou non ; puzzles de toutes sortes
Comme spécifié pour les headings divisés
Regla residual
Lorsque le pays d'origine ne peut être déterminé par l'application des règles principales, le pays d'origine des marchandises est le pays dans lequel la majeure partie des matériaux a pris naissance, déterminé sur la base de la valeur des matériaux.
Anexo 22-01 RD 2015/2446
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2017/226
Este producto es un conjunto de juguetes envasados para la venta minorista, que comprende una locomotora alimentada por pilas y un vagón de plástico, vías de madera, así como diversos accesorios (señales, coches, figuras humanas, animales, árboles, etc.). Destinado a la recreación de un circuito ferroviario en miniatura para niños, este conjunto generalmente se clasifica en el capítulo 95 (juguetes, conjuntos de juego o de construcción). Debe cumplir con los requisitos de seguridad de los juguetes (marcado CE), con la normativa REACH relativa a los componentes y con el etiquetado sanitario específico para productos infantiles.
2016/1320
Conjunto compuesto por una alfombra textil rectangular de doble capa, impresa con motivos infantiles y parcialmente recubierta por una sustancia química blanca reversible al agua, acompañado de un bolígrafo de plástico con punta de depósito, destinado a dibujar sobre la alfombra: las marcas aparecen coloreadas al contacto con el agua y desaparecen al secarse. Este juego educativo/lúdico, adecuado para niños, fomenta el aprendizaje del dibujo sin tinta ni sustancias manchantes. Según la destinación principal, corresponde a los juguetes de dibujo; puede ser necesario cumplir con la directiva sobre la seguridad de los juguetes (marcado CE, requisitos sobre sustancias químicas).
299/2009
Este conjunto, envasado para la venta minorista en una caja de cartón, comprende perlas y elementos de bisutería de plástico, un rollo de hilo sintético, cubos magnéticos, instrucciones y una funda de tela con cordón. Diseñado específicamente para actividades creativas infantiles, permite el ensamblaje y la personalización de joyas de fantasía, siendo la funda utilizada para el almacenamiento de los elementos o de las creaciones realizadas. Este producto se clasifica como juguete creativo de ensamblaje (pasatiempos de ensartar perlas), sujeto a la normativa sobre seguridad de los juguetes (marcaje CE, requisitos sobre los imanes, conformidad REACH).
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€8.23/kg
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ConcentradoSocios terceros (aprovisionamiento)
| # | Socio | Valor (EUR) | kg | €/kg | Cuota | A/A |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 1 | 🇨🇳 China | €4.2B | 549.2Mt | €7.68/kg | 84.4% | |
| 2 | 🇻🇳 Vietnam | €481.3M | 44.8Mt | €10.74/kg | 9.6% | |
| 3 | 🇮🇩 Indonesia | €105.3M | 7.3Mt | €14.50/kg | 2.1% | |
| 4 | 🇧🇦 Bosnia and Herzegovina | €98.4M | 10.1Mt | €9.79/kg | 2.0% | |
| 5 | 🇶🇼 QW | €97.2M | 937Kt | €103.71/kg | 1.9% |
Mercados terceros (destinos)
| # | Socio | Valor (EUR) | kg | €/kg | Cuota | A/A |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 1 | 🇬🇧 United Kingdom | €255.1M | 40.6Mt | €6.29/kg | 36.3% | |
| 2 | 🇨🇭 Switzerland | €210.7M | 11.8Mt | €17.83/kg | 29.9% | |
| 3 | 🇺🇸 United States | €120.3M | 12.5Mt | €9.64/kg | 17.1% | |
| 4 | 🇳🇴 Norway | €72.9M | 5.0Mt | €14.68/kg | 10.4% | |
| 5 | 🇷🇺 Russia | €34.6M | 2.4Mt | €14.56/kg | 4.9% | |
| 6 | 🇲🇽 Mexico | €10.0M | 578Kt | €17.23/kg | 1.4% |