MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS > JOUETS, JEUX, ARTICLES POUR DIVERTISSEMENTS OU POUR SPORTS; LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES > Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre > autres > Dispositifs éducatifs électroniques interactifs portatifs principalement conçus pour les enfants
Tipo base (erga omnes)
Aplicable a todos los terceros paises sin acuerdo preferencial
| Origen | Details |
|---|---|
EU-Switzerland agreement: re-imported goods1007 0.000 % | 2 |
CARIFORUM1033 0.000 %EU-CARIFORUM EPA | |
Estados de Africa Oriental y Austral1034 0.000 %ESA Interim EPA | |
AAE SADC1035 0.000 %SADC EPA | |
Preferential origin in accordance with the Agreement in the form of an Exchange of Letters between the European Union and the Kingdom of Morocco on the amendment of Protocols 1 and 4 to the Euro-Mediterranean Agreement establishing an association between the European Communities and their Member States, of the one part, and the Kingdom of Morocco, of the other part.2000 0.000 % | |
SPG-TAA (Todo menos armas)2005 0.000 %Everything But Arms | |
Espacio Economico Europeo2012 0.000 %EEA Agreement | 1 |
SPG+2027 0.000 %GSP+ Enhanced Arrangement |
Identifiant du produit marchand
Identifiant de produit non normalisé du fabricant
Identifiant normalisé du produit du fabricant
Il n’existe pas d’identificateur de produit normalisé du fabricant pour le produit déclaré
Marchandises non originaires de Crimée ou de Sébastopol ou non destinées à la Crimée ou à Sébastopol (Articles 2 et 2 ter, premier paragraphe du Règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil)
Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
Certificat de circulation EUR.1
Marchandises non originaires ou non destinées aux zones d’Ukraine non contrôlées par le gouvernement dans les oblasts de Donetsk, Kherson, Louhansk et Zaporizhzhia
Certificat de circulation EUR.1
Déclaration sur facture ou déclaration d’origine établie par tout exportateur sur une facture ou tout autre document commercial
Autres que de fourrure de chat et de chien comme mentionné dans le Règlement (CE) n° 1523/2007 (JO L 343).
Confusiones frecuentes
Consejos de clasificación
Usos típicos
Productos de ejemplo
Sinónimos
juguete educativo electrónico, dispositivo de aprendizaje interactivo para niños, dispositivo electrónico de aprendizaje portátil
Palabras clave
jouet éducatif électronique · dispositif d'apprentissage interactif pour enfants · dispositif électronique d'apprentissage portatif · dispositif éducatif électronique interactif · portatif · principalement conçu pour les enfants
Dispositifs éducatifs électroniques interactifs portatifs principalement conçus pour les enfants Cette sous-position inclut les dispositifs portatifs (d’un poids ne dépassant pas 10 kg) ayant généralement l’apparence d’ordinateurs portables, de tablettes, de téléphones intelligents et d’autres articles semblables. Ils sont en particulier destinés à être utilisés par les enfants pour des activités d’apprentissage ludique du fait de leur conception et de leur simplicité d’utilisation. Ces dispositifs contribuent à l’apprentissage au moyen d’interactions entre l’enfant et le dispositif. Ils permettent à l’enfant de choisir entre différentes options d’entrée, portant sur un ou plusieurs sujets, thèmes, etc. Ces dispositifs sont en mesure de répondre aux options d’entrée choisies et de fournir un résultat à partir d’informations préprogrammées. L’enfant peut ainsi évaluer son propre degré de réussite et tirer des leçons de cette expérience. Autres Ces sous-positions comprennent des blocs sous la forme de cubes comportant différentes illustrations (par exemple, des chiffres, des lettres, des formes, des images d’animaux). Ils sont conçus pour l’amusement des enfants en bas âge. Contrairement aux blocs de construction, ils ne sont pas conçus pour construire une structure. Exemple d’un jouet constitué de plusieurs cubes présentant des illustrations différentes sur chacune de ses faces: Les cubes figurant sur les photographies ne sont pas classés en tant que puzzle étant donné que les cubes ont une autre finalité (calcul, amusement, etc.). Seule une des six faces de chaque cube sert de puzzle. Ces sous-positions ne couvrent pas: A) les blocs de construction Le but principal des blocs de construction est de construire des structures. Voir également les notes explicatives des sous-positions 9503 00 35 et 9503 00 39 . B) Puzzles Voir également les notes explicatives des sous-positions 9503 00 61 et 9503 00 69 .
Ce chapitre comporte une longue liste d'exclusions et ne comprend pas : les bougies (position 3406), les articles de pyrotechnie (position 3604), les fils et tissus pour usage sportif classables dans la section XI, les coiffures de sport ou autres vetements de sport en textiles (section XI), les chaussures de sport (chapitre 64), les gants de sport en cuir (position 4203), les cravaches et fouets (position 6602), les yeux non montes pour poupees ou jouets de la position 9003, les articles de carnaval de la position 9505, ni les vehicules de sport autres que les bobsleighs et les luges. La position 9504 couvre les consoles et machines de jeux video, et les articles pour jeux de hasard ; les 'consoles et machines de jeux video' designent les appareils concus pour etre utilises avec un recepteur de television ou munis d'un ecran incorpore. Le chapitre couvre les poupees (position 9502), les autres jouets (position 9503 — y compris les modeles reduits, puzzles, instruments de musique jouets, armes jouets), les articles pour fetes foraines et jeux de table (position 9504), les articles de fetes (position 9505) et les articles pour sports, gymnastique et athletisme (position 9506).
1. La présente Section ne comprend pas : a) les ouvrages en matières plastiques des n°s 3924 ou 3926, les ouvrages en caoutchouc (n°s 4014 ou 4015) ou en caoutchouc vulcanisé non durci (n° 4017) ; b) les sacs, sachets et articles similaires du n° 4202 ; c) les ouvrages de sparterie ou de vannerie (n°s 4601 ou 4602) ; d) les revêtements muraux du n° 4814 ; e) les marchandises de la Section XI (matières textiles et ouvrages en ces matières) ; f) les marchandises de la Section XII (chaussures, coiffures, parapluies) ; g) les articles des Chapitres 82 ou 83 (ouvrages en métaux communs, outils, coutellerie) ; h) les articles de la Section XVI (machines et matériel électrique) ; ij) les articles de la Section XVII (matériel de transport) ; k) les articles de la Section XVIII (instruments, horlogerie, instruments de musique) ; l) les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, articles de sport, sauf indication contraire) ; m) les articles du Chapitre 97 (objets d'art, de collection ou d'antiquité). 2. Les références, dans les n°s 9401 à 9406, à des articles ou parties en une matière déterminée, couvrent également les articles ou parties constitués d'une combinaison de matières (par exemple, les meubles en bois et en métal). Toutefois, ces positions ne couvrent pas les marchandises relevant de positions plus spécifiques.
Fuente: Comisión Europea - Notas explicativas de la NC (NENC) y notas jurídicas del Sistema Armonizado.
Tricycles, trottinettes, voitures à pédales et jouets similaires ; landaus pour poupées ; poupées ; autres jouets ; modèles réduits (à l'échelle) et modèles récréatifs similaires, fonctionnels ou non ; puzzles de toutes sortes
Comme spécifié pour les headings divisés
Tricycles, trottinettes, voitures à pédales et jouets similaires ; landaus pour poupées ; poupées ; autres jouets ; modèles réduits (à l'échelle) et modèles récréatifs similaires, fonctionnels ou non ; puzzles de toutes sortes
Comme spécifié pour les headings divisés
Regla residual
Lorsque le pays d'origine ne peut être déterminé par l'application des règles principales, le pays d'origine des marchandises est le pays dans lequel la majeure partie des matériaux a pris naissance, déterminé sur la base de la valeur des matériaux.
Anexo 22-01 RD 2015/2446
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Ejemplos de productos
8184/2000
Classification is determined by the provisions of General Rules 1 and 6 for the interpretation of the Combined Nomenclature, Note 1p) to Section XVI and the wording of CN-codes 9503 00 and 9503 00 95. Even though most of the programs are in a two player mode and the correct answers are scored, the device cannot be regarded as a parlour game, but as an educational toy given the numerous in-built programs for learning Documented CN 2026 code: 95030087, 9503. Commission 2026 transposition note: 9503 00 87 Modification of structure of heading 9503.
981/98
Classification is determined by the provisions of General Rules 1 and 6 for the interpretation of the Combined Nomenclature and the wording of CN codes 9503 00 and 9503 00 95. Four of the 16 in-built programmes consist of written exercices, seven test artithmetic and two involve recognising musical notes/tunes etc. Although 15 of the 16 programmes are in two player mode and the correct answers are scored, the product does not have the characteristics of a parlour game of heading 9504. The essential character of the product is that of an educational toy. Documented CN 2026 code: 95030087, 9503. Commission 2026 transposition note: 9503 00 87 Modification of structure of heading 9503. New CN code 9503 00 87 covers – Portable interactive electronic education devices primarily designed for children.
€0
€0
€0
€15.52/kg
€30.06/kg
9619
ConcentradoSocios terceros (aprovisionamiento)
| # | Socio | Valor (EUR) | kg | €/kg | Cuota | A/A |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 1 | 🇨🇳 China | €298.9M | 19.4Mt | €15.40/kg | 98.1% | |
| 2 | 🇬🇧 United Kingdom | €1.5M | 156Kt | €9.73/kg | 0.5% | |
| 3 | 🇰🇷 South Korea | €1.4M | 13Kt | €111.63/kg | 0.5% | |
| 4 | 🇭🇰 Hong Kong | €1.3M | 81Kt | €16.25/kg | 0.4% | |
| 5 | 🇶🇼 QW | €1.1M | 8Kt | €127.19/kg | 0.4% | |
| 6 | 🇻🇳 Vietnam | €333K | 21Kt | €15.65/kg | 0.1% | |
| 7 | 🇺🇸 United States | €236K | 13Kt | €17.91/kg | 0.1% |
Mercados terceros (destinos)
| # | Socio | Valor (EUR) | kg | €/kg | Cuota | A/A |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 1 | 🇬🇧 United Kingdom | €10.4M | 403Kt | €25.88/kg | 40.1% | |
| 2 | 🇨🇭 Switzerland | €6.2M | 171Kt | €36.30/kg | 23.8% | |
| 3 | 🇺🇸 United States | €5.1M | 55Kt | €92.01/kg | 19.5% | |
| 4 | 🇨🇳 China | €3.4M | 124Kt | €27.21/kg | 12.9% | |
| 5 | 🇳🇴 Norway | €981K | 49Kt | €19.89/kg | 3.8% |