RG1 RG6, LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DU CODE NC 19019099.
EXCLUSION DU 0404: LE PRODUIT COMPORTE DES COMPOSANTS NON ADMIS DANS CETTE POSITION.
NESH 1901: LES PREPARATIONS ALIMENTAIRES DES PRODUITS DES 0401 A 0404 RELEVENT DE CETTE POSITION.