CONSERVES DE FOIE GRAS DE CANARD ENTIER, DE CAILLE AUX FIGUES, DE CONFIT DE FOIE VOLAILLE A L'ARMAGNAC ET DE MOUSSELINE DE POIS CONDITIONNES LES UNS SUR LES AUTRES DANS UN EMBALLAGE EN BOIS. CE RTC REPREND LA CAILLE AUX FIGUES CONDITIONNEE EN CONSERVE DE 380G NET. LE FOIE GRAS DE CANARD, LE CONFIT DE FOIE VOLAILLE A L'ARMAGNAC ET LA MOUSSELINE DE POIS FONT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE RESPECTIVEMENT SUR LES RTC FR-E4-2010-002074-01, FR-E4-2010-002074-03 ET FR-E4-2010-002074-04.

RG1 ET RG6 : LE CLASSEMENT TARIFAIRE EST DETERMINE PAR LES LIBELLES DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET LES NOTES DE CHAPITRE. RG5B : LES EMBALLAGES CONTENANT DES MARCHANDISES SONT CLASSES AVEC CES DERNIERES LORSQUILS SONT DU TYPE NORMALEMENT UTILISES POUR CE GENRE DE MARCHANDISE. NOTE 2 DU CHAPITRE 16 : CLASSEMENT TARIFAIRE DES PREPARATIONS ALIMENTAIRES CONTENANT PLUS DE 20% EN POIDS DE VIANDE, D'ABATS. NESH 1602 : CLASSEMENT TARIFAIRE DES CONSERVES DE VIANDES, D'ABATS.