PRÉPARATION SURGELÉE À BASE DE POULET, DE QUEUES D'ÉCREVISSE ET DE SAUCE AROME FRUIT DE MER, CONDITIONNÉE POUR LA VENTE AU DÉTAIL DANS UN SACHET DE 220 GRS. CE PLAT CUISINÉ CONTIENT PLUS DE 20% DE VIANDE ET DE CRUSTACÉS.

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FR-PRO-2011-002911

Expired

1605400080- Related TARIC code

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May 17, 2011

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May 17, 2011

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May 16, 2017

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MONTREUIL

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Classification justification

RG1 ET RG6 : LE CLASSEMENT TARIFAIRE EST DÉTERMINÉ PAR LES LIBELLÉS DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET LES NOTES DE CHAPITRE. NOTE 2 DU CHAPITRE 16 : LES PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES CONTENANT PLUS DE 20% DE DE VIANDE ET DE CRUSTACÉS SONT REPRISES AU CHAPITRE 16. RG 3C : N'AYANT PAS DE CARACTÈRE ESSENTIEL DANS CE PLAT CUISINÉ (22,73% POULET, 22,73% ÉCREVISSE), CE PRODUIT EST DONC CLASSÉ À LA DERNIÈRE POSITION ENVISAGEABLE, À SAVOIR À "CRUSTACÉS" (ÉCREVISSES). NESH 1605 : CLASSEMENT TARIFAIRE DES PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES À BASE DE CRUSTACÉS.

Keywords

FOOD PREPARATIONFRESHWATER CRAYFISHFROZENHENSSAUCES

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PRÉPARATION SURGELÉE À BASE DE POULET, DE QUEUES D'ÉCREVISSE ET DE SAUCE AROME FRUIT DE MER, CONDITIONNÉE POUR LA VENTE AU DÉTAIL DANS UN SACHET DE 220 GRS. CE PLAT CUISINÉ CONTIENT PLUS DE 20% DE VIANDE ET DE CRUSTACÉS.

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