ARTICLE CONFECTIONNE, SOUS LA FORME D'UN SAC POUR ASPIRATEUR EN MATIÈRE TEXTILE, DE COULEUR BLANCHE, DE DIMENSIONS 29 X 34 CM ENVIRON, AVEC LES CONTOURS ARRONDIS, COMPORTANT UN ORIFICE AU CENTRE (PERMETTANT D'ATTACHER LE SAC A L'ASPIRATEUR) POURVU D'UN ROND EN CARTON.

RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 5911, 591190 ET 59119090. NOTE 7 DU CHAPITRE 59, POINT b). NESH RELATIVES A LA POSITION 5911, POINT B/ 9): LES "SACS POUR ASPIRATEURS DE POUSSIERES" SONT REPRIS. LES NESH RELATIVES A LA POSITION 5911.