VÉHICULE NEUF MAIS INCOMPLET, DESTINÉ A DEVENIR UN MINIBUS ET A ÊTRE CARROSSÉ POUR LE TRANSPORT DE 17 PERSONNES, A MOTEUR DIESEL ET D'UNE CYLINDRÉE COMPRISE ENTRE 1500 ET 2500 CM3 (2.2 HDI ET D'UNE PUISSANCE DE 130 CH - 96 KW). IL COMPREND LA CABINE MOTRICE (PARTIE AVANT DU VÉHICULE, DE 3.00 M DE LONG ENVIRON POUR 2.50 M DE LARGE ENVIRON AVEC RÉTROVISEURS OUVERTS ET HAUTEUR DE 2.50 M). CETTE CABINE EST LIVRÉE AVEC LES PIÈCES SUIVANTES : ROUES ARRIÈRES (IDENTIQUES AUX ROUES AVANT) + ÉVENTUELLE ROUE DE SECOURS (OPTION), PORTE MOYEU ARRIÈRE, DISQUES DE FREINS ARRIÈRES COMPLETS (ÉTRIER, PLAQUETTES, CAPTEURS ABS...), LAME DE RESSORT ARRIÈRE, ENJOLIVEURS DE ROUES (LORSQUE LES ROUES NE SONT PAS DES JANTES EN ALLIAGE, MAIS DES ROUES EN TÔLE). IL MANQUE AU FINAL L'ESSIEU ARRIÈRE (AVEC LEQUEL LE VÉHICULE SERAIT COMPLET).

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 8702, 870210 et 87021091. Rg 2a : les articles incomplets ou non finis, ou les articles à l'état démonté ou non monté sont classés à la position des articles complets, finis ou montés. NESH de la position 8702 page XVII-8702-1.