Préparation alimentaire de type terrine de cerf au cognac, en conserve, contenant plus de 20% de viande, destinée à la consommation humaine, conditionnée pour la vente au détail dans un bocal en verre avec couvercle pour un poids net de 180 gr.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre ainsi que par le libellé de position et de sous-position. Règle générale 5b) : les emballages sont classés avec les marchandises qu’ils contiennent. Note 2 du chapitre 16: les préparations alimentaires relèvent du présent chapitre à condition de contenir plus de 20% en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits. Lorsque ces préparations contiennent deux ou plusieurs produits mentionnés ci-dessus, elles sont classées dans la position du chapitre 16 correspondant au composant qui prédomine en poids. Il ne s'agit pas d'une préparation de foie, le foie ne conférant pas le caractère essentiel à la préparation. NESH relatives à la position 1602, point 2) : Classement tarifaire des pâtés, purées, mousses, galantines et rillettes.