Préparation alimentaire, de type couscous, à base de semoule de blé précuite, de légumes et d’aromates, ne contenant pas de viande, conditionnée pour la vente au détail dans un carton comprenant 6 sachets de 145g.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position. Règle générale 5b : l’emballage suit le classement de la marchandise. NESH relatives à la position 1902 : la position couvre également le couscous qui est une semoule traitée thermiquement. Le couscous de cette position peut être cuit ou autrement préparé (présenté avec de la viande, des légumes et d'autres ingrédients comme le plat complet qui porte le même nom). Les produits sont généralement séchés avant d'être mis en vente afin de faciliter le transport, l'entreposage et la conservation. Ainsi séchés, ils sont cassants. NENC relatives à la sous-position 1902 40 90 : cette sous-position couvre le couscous préparé, c'est-à-dire le couscous présenté par exemple avec de la viande, des légumes et d'autres ingrédients, à la condition toutefois que la viande n'entre pas dans la préparation pour plus de 20 % en poids.