Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position.
Règle générale 5b) : l’emballage est classé avec la marchandise.
Exclusion du 2106, le produit étant composé de plus de 85% de protéines.
NESH relatives à la position 3504, Partie A) alinéa 1) : classement tarifaire des peptones.
Les peptones sont des substances solubles que l'on obtient en hydrolysant des protéines ou en les soumettant à l'action de certaines enzymes (pepsine, papaïne, pancréatine, etc.).
Elles se présentent généralement sous la forme d'une poudre blanche ou jaunâtre, très hygroscopique et contenue, de ce fait, dans des récipients hermétiquement clos.
Les peptones peuvent être aussi en solution.
Les variétés principales de peptones sont les peptones de viande, les peptones de levure, les peptones de sang et les peptones de caséine.
Elles entrent dans la fabrication de préparations alimentaires ou pharmaceutiques et sont également utilisées pour développer les cultures microbiennes, etc.