Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position.
Règle générale 5b : l’emballage suit le classement de la marchandise.
NESH relatives à la position 0901, Point 3) : classement tarifaire du café (décaféiné ou non) torréfié, même moulu.
NENC des sous-positions 0901 21 00 et 0901 22 00 concernant le café torréfié.