Circuit intégré à composants multiples, se présentant sous la forme d’un oscillateur à quartz thermostaté (type « OCXO » Oven Compensated Crystal Oscillator) destiné à être intégré dans un sismomètre de fond de mer (non repris dans ce RTC) pour synchroniser l’acquisition de données. Il est composé des éléments suivants : - un résonateur sous la forme d’un quartz piézoélectrique à base de silicium monocristallin (composé de dioxyde de silicium), non dopé, et métallisé sur deux faces, placé dans une enceinte isolée thermiquement ; - un élément chauffant ; - des circuits intégrés hybrides à semi-conducteurs ; - des résistances ; - des condensateurs ; - un circuit imprimé équipé de broches d’interconnexion. Le dispositif électronique, l’assemblage et les réglages d’ajustement permettent de faire osciller le quartz piézoélectrique à une température constante afin de diminuer sa sensibilité aux variations de température ambiante.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note 12.b) 4) du Chapitre 85 : les circuits intégrés à composants multiples, qui sont des combinaisons d’un ou plusieurs circuits intégrés monolithiques, hybrides ou à puces multiples et comprenant au moins un des composants suivants : capteurs, actionneurs, oscillateurs, résonateurs au silicium, même combinés entre eux, ou composants assurant les fonctions des articles susceptibles de relever des n° 8532, 8533, 8541, ou des inducteurs susceptibles de relever du n° 8504, et qui sont réunis de façon pratiquement indissociable en un seul corps comme un circuit intégré, pour former un composant du type de ceux utilisés pour être assemblés sur une carte de circuit imprimé ou un autre support, en reliant les broches, fils de connexion, rotules, pastilles, bosses ou disques. Aux fins de la présente définition : L’alinéa 2), indique que l’expression au silicium signifie que le composant est fabriqué sur un substrat de silicium ou constitué de matières à base de silicium ou encore fabriqué sur une puce de circuit intégré. L’Alinéa 3.d), indique que les oscillateurs au silicium sont des composants actifs constitués par des structures microélectroniques ou mécaniques qui sont crées dans la masse ou à la surface d’un semi-conducteur et dont la fonction est de générer une oscillation mécanique ou électrique d’une fréquence prédéfinie qui dépend de la géométrie physique de ces structures. Aux fins du classement des articles définis dans la présente note, les n°os 8541 et 8542 ont priorité sur toute autre position de la nomenclature. NESH de la position tarifaire du 8542, Point IV, qui reprennent les circuits intégrés à composants multiples.