Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.
Règle générale 5b) : l’emballage est classé avec la marchandise.
NESH relatives à la position 3504 Point A)1) : classement tarifaire des peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome.
Les peptones sont des substances solubles que l'on obtient en hydrolysant des protéines ou en les soumettant à l'action de certaines enzymes (pepsine, papaïne, pancréatine, etc.).
Elles se présentent généralement sous la forme d'une poudre blanche ou jaunâtre, très hygroscopique et contenue, de ce fait, dans des récipients hermétiquement clos.
Les peptones peuvent être aussi en solution.
Les variétés principales de peptones sont les peptones de viande, les peptones de levure, les peptones de sang et les peptones de caséine.
Elles entrent dans la fabrication de préparations alimentaires ou pharmaceutiques et sont également utilisées pour développer les cultures microbiennes, etc.
NENC relatives à la sous-position 35040090 : relèvent de cette sous-position les produits à base de végétaux à forte teneur en protéines supérieure à 85 % en poids, calculée sur la matière sèche.
Les produits qui sont exclus sont généralement classés dans les positions 2106 ou 2309.