Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position.
Règle générale 5b : l’emballage suit le classement de la marchandise.
Note 2 du Chapitre 16 : les préparations alimentaires relèvent du présent chapitre à condition de contenir plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou une combinaison de ces produits.
Lorsque ces préparations contiennent deux ou plusieurs produits mentionnés ci-dessus, elles sont classées dans la position du chapitre 16 correspondant au composant qui prédomine en poids.
NESH relatives à la position 1601 Point 1) : classement tarifaire des saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats ou de sang.
Cette position couvre les saucisses, saucissons et produits similaires, à savoir les préparations composées de viande ou d'abats (y compris les boyaux et les estomacs), coupés en petits morceaux ou hachés, ou de sang, enfermés dans des boyaux, estomacs, vessies, peaux ou enveloppes similaires (naturelles ou artificielles).
Certains de ces produits peuvent toutefois ne pas comporter d'enveloppe, leur forme caractéristique, c'est-à-dire une forme cylindrique ou analogue de section ronde, ovale ou rectangulaire (à angles plus ou moins arrondis), leur étant conférée par moulage.
Les saucisses, saucissons et produits similaires peuvent être crus ou cuits, fumés ou non et être additionnés de graisse, de lard, de fécule, de condiments, d'épices, etc.
Par ailleurs, ces préparations peuvent contenir des morceaux de viande ou d'abats relativement gros (de la dimension d'une bouchée, par exemple).
Les saucisses, saucissons et produits similaires restent classés dans la présente position même s'ils ont été découpés en tranches ou présentés en récipients hermétiquement fermés.
Sont, entre autres, rangés dans la présente position les saucisses, saucissons et produits similaires à base de viande (saucisses de Francfort, salami, etc.).
NENC relatives à la sous position 1601 00 91 : saucisses et saucissons, secs ou à tartiner, non cuits.
La présente sous-position comprend les saucisses et saucissons non cuits sous la double condition qu'il aient subi une maturation (séchage à l'air libre, par exemple) et qu'ils soient consommables en l'état.
Relèvent par conséquent de cette sous-position des saucisses et saucissons ordinairement consommés en tranches.