Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.
Règle générale 5b) : l’emballage est classé avec la marchandise.
Note 1b) du chapitre 09 : les mélanges entre eux des produits des n°s 09.04 à 09.10 sont à classer comme suit : les mélanges entre eux de produits de positions différentes sont classés sous le n° 09.10.
NESH relatives à la position 0910, point g) : classement tarifaire du gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices.
La présente position comprend les mélanges des produits des n°s 09.04 à 09.10, lorsque les éléments du mélange relèvent de positions différentes; ce serait le cas notamment d'un mélange de poivre (n° 09.04) avec des produits du n° 09.08.
Considérations générales du chapitre 09 : les produits du présent Chapitre peuvent être entiers, broyés ou pulvérisés.
En ce qui concerne le classement des mélanges de produits des n°s 09.04 à 09.10, voir la Note 1 du présent Chapitre. Conformément aux dispositions de cette Note, le fait que les produits des n°s 09.04 à 09.10 (y compris les mélanges visés aux paragraphes a) et b) de ladite Note) sont additionnés d'autres substances n'affecte pas leur classement, pour autant que les mélanges ainsi obtenus gardent le caractère essentiel des produits visés dans chacune de ces positions.