Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.
Règle générale 5b) : l’emballage est classé avec la marchandise.
Note 1 du chapitre 09 : les mélanges entre eux des produits des n°s 09.04 à 09.10 sont à classer comme suit :
a) les mélanges entre eux de produits d'une même position restent classés sous cette position;
b) les mélanges entre eux de produits de positions différentes sont classés sous le n° 09.10.
Le fait que les produits des n°s 09.04 à 09.10 (y compris les mélanges visés aux paragraphes a) ou b) ci‑dessus) sont additionnés d'autres substances n'affecte pas leur classement, pour autant que les mélanges ainsi obtenus gardent le caractère essentiel des produits visés dans chacune de ces positions.
Dans le cas contraire, ces mélanges sont exclus du présent Chapitre; ils relèvent du n° 21.03 s'ils constituent des condiments ou assaisonnements composés.
NESH relatives à la position 0910, Point g) : classement tarifaire du gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices.
La présente position comprend les mélanges des produits des n°s 09.04 à 09.10, lorsque les éléments du mélange relèvent de positions différentes; ce serait le cas notamment d'un mélange de poivre (n°09.04) avec des produits du n°09.08.
Considérations générales du chapitre 09 : les produits du présent chapitre peuvent être entiers, broyés ou pulvérisés.