Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position.
Règle générale 2b) : le classement de ces produits mélangés ou articles composites est effectué suivant les principes énoncés dans la règle 3.
Règle générale 3 b) : le caractère essentiel du produit est conféré par les nouilles qui sont majoritaires en poids.
Règle générale 5b) : l’emballage suit le classement de la marchandise.
Règlement UE n°767/2014 de la commission du 11 juillet 2014 : classement tarifaire d'un produit similaire à la position 1902 30 10.
NESH relatives à la position 1902 : classement tarifaires des pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé.
Les pâtes alimentaires de la présente position sont des produits non fermentés, fabriqués avec des semoules ou des farines de blé, de maïs, de riz, de pommes de terre, etc.
Ces semoules ou farines (ou mélanges des deux) sont d'abord mélangées avec de l'eau et pétries de façon à obtenir une pâte dans laquelle peuvent également être incorporés d'autres ingrédients (par exemple, des légumes très finement hachés, des jus ou purées de légumes, des œufs, du lait, du gluten, des diastases, des vitamines, des colorants, des aromatisants).
La pâte est ensuite façonnée (par exemple, par passage à la filière et tronçonnage, par laminage et découpage, par pressage, par moulage ou par agglomération dans des tambours rotatifs) en des formes spécifiques et prédéterminées (notamment en tubes, rubans, filaments, coquilles, perles, granulés, étoiles, coudes, lettres).
Au cours du façonnage, une faible quantité d'huile peut être ajoutée.
Ces diverses formes donnent généralement leur nom aux produits finis (par exemple, macaroni, tagliatelle, spaghetti, nouilles).
Les pâtes alimentaires de cette position peuvent être cuites, farcies de viande, de poisson, de fromage ou d'autres substances en toutes proportions ou bien autrement préparées (présentées comme plats préparés contenant d'autres ingrédients tels que des légumes, de la sauce, de la viande, par exemple).
La cuisson a pour objet de ramollir les pâtes sans en modifier la forme initiale.
NENC relative à la sous-position : 1902 30 10 : aux fins de la présente sous-position, l'expression «séchées» désigne des produits secs et cassants avec une faible teneur en humidité (jusqu'à 12 % environ) qui ont été directement séchés au soleil ou ont fait l'objet d'un séchage industriel (passage au séchoir-tunnel, grillage ou friture, par exemple).