Préparation chimique composée de constituants organiques, se présentant sous forme d’un liquide clair, de couleur jaune à marron, utilisée comme matière première dans la fabrication de produits cosmétiques, conditionnée en emballage de 1 kg à 25 kg.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position et de sous-position. Règle générale 5b) : l’emballage est classé avec la marchandise. NESH relatives à la position 3824, Point B) : classement tarifaire des produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs. Les produits chimiques inclus ici sont des produits dont la constitution n'est pas définie et qui sont, soit obtenus comme sous‑produits de la fabrication d'autres matières (c'est le cas, par exemple, des acides naphténiques), soit préparés spécialement. Les préparations (chimiques ou autres) consistent soit en mélanges (dont les émulsions et les dispersions sont des formes particulières), soit, quelquefois, en solutions. (Il est rappelé que les solutions dans l'eau de produits chimiques des chapitres 28 ou 29 demeurent comprises dans ces chapitres, alors que les solutions de ces produits dans d'autres solvants en sont exclues, à de rares exceptions près, et, de ce fait, considérées comme des préparations). Les préparations classées ici peuvent aussi bien être entièrement ou partiellement composées de produits chimiques (ce qui est le cas général) que totalement formées de constituants naturels. NENC relatives aux sous-positions 3824 99 92 et 3824 99 93 : aux fins du classement des produits et préparations chimiques relevant de ces sous-positions, la quantité d’eau ne doit pas être prise en compte. Le terme « constituants organiques » s’applique à l’ensemble des produits organiques, où qu’ils soient classés.