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Jurisprudence CJUE
C-143/96

Jurisprudence CJUE

C-143/96

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Leonhard Knubben Speditions GmbH contre Hauptzollamt Mannheim

9 décembre 1997ECLI:EU:C:1997:597

Codes SH cités

Objet

Tarif douanier commun - Notion de piments broyés au sens de la sous-position 0904 20 90 de la nomenclature combinée - Affaire C-143/96

Résumé et dispositif

Sommaire de l'arrêt

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C-143/96 - Leonhard Knubben Speditions GmbH contre Hauptzollamt Mannhei - The Trade Hub