Je ne suis pas en charge de tout le transport. Si j'étais en charge, et que je missionne deux transitaires France France puis France Suisse, je pourrais facturer HT et DAE Export? Merci beaucoup, Cord
Il s agit de produits avec solvant
marchandise dangereuse / contexte US / dédouanement US
Bonjour - En cas d'exportation d'un produit avec des composants à double usage, quels sont les formalités douanieres à mettre en place? et la documentation nécessaires à remettre au transporteur? Merc
Bonjour, Dans le cadre d'un mandat de représentation indirecte, pour un client non enregistré en France, le représentant fiscal doit-il s'engager pour le compte du mandant dans l'intégralité? origine,
Bonjour, Concernant le MACF, savez-vous quel code devra être utilisé pour la demande d’autorisation MACF qui sera déposée en septembre? Le code Y238 semble être applicable uniquement aux demandes dépo
Bonjour, Comment va se concrétiser ces nouvelles exigences sur une déclaration en douane? Réglement d'éxécution UE 2026/1963 et UE 2026/1384.
Produit bénéficiant d'une préférence tarifaire dans le cadre de l'accord de Turnberry entré en vigueur le 10/7/26, preuve de l'origine conformément à article 6 du règlement 2026/1455 code U190
5402 4500 changing to 5402 3100 but only with texturizing and twisting. will it be a substantial transformation of the yarn even though the non-originating product value is below 48% of the total prod
PP avec titulaire en France, départ des matières premières de plusieurs pays en UE différents du titulaires de l'autorisation, vers les US. Retour du produit fini transformé chez le titulaire.
nous avons effectué l’exportation de bouteilles de vin vers les Émirats arabes unis. Dans cette exportation, nous avons du vin UE et du vin d’origine NZ. Le vin d’origine NZ avait déjà été importé via
Bonjour, Quand le délai d'apurement n'est pas mentionné dans le transit T1, comment vous pouvez le vérifier dans DELTA T? Un douanier m'a dit qu'il pouvait trouver le délai dans DELTA T mais il ne m'a
Bonjour, Dans le cadre d'un mandat indirect et avec un client situé en dehors de l'UE mais représenté fiscalement en UE, le RDE peut-il éditer des factures pour douane pour de la marchandise qui part
Bonjour, Nous sommes RDE et sommes sollicités pour dédouaner une marchandise en retour provenant d'un pays tiers. Référence "A": client basé dans le pays tiers à qui <uappartient la marchandise</u Réf
composition: adhésif acrylique conçu pour usage cutané, support en polyéthylène mat et liner en papier glassine. Conditionné en sachets pour la vente au détail