Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré

PRODUITS DU RÈGNE VÉGÉTAL > LÉGUMES, PLANTES, RACINES ET TUBERCULES ALIMENTAIRES > Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré

Imports EU

5.5B EUR

Exports EU

7.2B EUR

Balance

1.7B EUR

Sous-codes TARIC

Code	Description	Droit
	Choux-fleurs et choux brocolis	-
	Choux-fleurs et choux-fleurs brocolis	9.600 % MIN 1.100 EUR DTN
D	Choux-fleurs brocolis	9.600 % MIN 1.100 EUR DTN
D	autres	9.600 % MIN 1.100 EUR DTN
D

Voir aussi

Imports EU

5.5B EUR

Exports EU

7.2B EUR

Balance

1.7B EUR

Sous-codes TARIC

Code	Description	Droit
0704100000	Choux-fleurs et choux brocolis	-
0704101000	Choux-fleurs et choux-fleurs brocolis	9.600 % MIN 1.100 EUR DTN
0704101010D	Choux-fleurs brocolis	9.600 % MIN 1.100 EUR DTN
0704101090D	autres	9.600 % MIN 1.100 EUR DTN
D	autres	12.000 %
D	Choux de Bruxelles	12.000 %
	autres	-
D	Choux blancs et choux rouges	12.000 % MIN 0.400 EUR DTN
D	autres	12.000 %

Criteres de classement

Règles de classement

Choux-fleurs ou choux-fleurs brocolis, à l’état frais ou réfrigéré.

Exclusions

0704101090: La marchandise est d’un autre type relevant de la position 070410 et n’est pas décrite comme chou-fleur ou chou-fleur brocoli.

Exemples de produits

Têtes de chou-fleur fraîchesChoux-fleurs brocolis réfrigérés, en têtes

Origine non préférentielle

L’origine des marchandises de ce heading est le pays où elles sont obtenues à l’état naturel ou non transformé.