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HS 09052 sous-codes

Vanille

PRODUITS DU RÈGNE VÉGÉTAL > CAFÉ, THÉ, MATÉ ET ÉPICES > Vanille

Imports EU

1.1B EUR

Exports EU

467.8M EUR

Balance

-603.3M EUR

Sous-codes TARIC

Code	Description	Droit
0905100000D	non broyée ni pulvérisée	6.000 %
0905200000D	broyée ou pulvérisée	6.000 %

Imports EU

1.1B EUR

Exports EU

467.8M EUR

Balance

-603.3M EUR

Sous-codes TARIC

Code	Description	Droit
D	non broyée ni pulvérisée	6.000 %
D	broyée ou pulvérisée	6.000 %

Criteres de classement

Règles de classement

La vanille n'est ni broyée ni pulvérisée.

Exclusions

0905200000: La vanille est broyée ou pulvérisée.

Voir aussi

Imports EU

1.1B EUR

Exports EU

467.8M EUR

Balance

-603.3M EUR

Sous-codes TARIC

Code	Description	Droit
0905100000D	non broyée ni pulvérisée	6.000 %
0905200000D	broyée ou pulvérisée	6.000 %

Imports EU

1.1B EUR

Exports EU

467.8M EUR

Balance

-603.3M EUR

Sous-codes TARIC

Code	Description	Droit
D	non broyée ni pulvérisée	6.000 %
D	broyée ou pulvérisée	6.000 %

Criteres de classement

Règles de classement

La vanille n'est ni broyée ni pulvérisée.

Exclusions

0905200000: La vanille est broyée ou pulvérisée.

Origine non préférentielle

0905

L'origine des marchandises de cette position est le pays où la plante a poussé.

0905

L'origine des marchandises de cette position est le pays où la plante a poussé.

Sous-codes TARIC

Voir aussi

Sous-codes TARIC

Exemples de produits

Origine non préférentielle