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HS 10042 sous-codes

Avoine

PRODUITS DU RÈGNE VÉGÉTAL > CÉRÉALES > Avoine

Imports EU

1.6B EUR

Exports EU

1.6B EUR

Balance

-31.5M EUR

Sous-codes TARIC

Code	Description	Droit
1004100000D	de semence	89.000 EUR TNE
1004900000D	autres	89.000 EUR TNE

Imports EU

1.6B EUR

Exports EU

1.6B EUR

Balance

-31.5M EUR

Sous-codes TARIC

Code	Description	Droit
D	de semence	89.000 EUR TNE
D	autres	89.000 EUR TNE

Criteres de classement

Règles de classement

Avoine décrite comme destinée aux semailles

Exclusions

1004900000: Avoine non décrite comme destinée aux semailles

Voir aussi

Imports EU

1.6B EUR

Exports EU

1.6B EUR

Balance

-31.5M EUR

Sous-codes TARIC

Code	Description	Droit
1004100000D	de semence	89.000 EUR TNE
1004900000D	autres	89.000 EUR TNE

Imports EU

1.6B EUR

Exports EU

1.6B EUR

Balance

-31.5M EUR

Sous-codes TARIC

Code	Description	Droit
D	de semence	89.000 EUR TNE
D	autres	89.000 EUR TNE

Criteres de classement

Règles de classement

Avoine décrite comme destinée aux semailles

Exclusions

1004900000: Avoine non décrite comme destinée aux semailles

Origine non préférentielle

1004

L'origine des marchandises de cette position est le pays où elles sont obtenues à l'état naturel ou non transformé.

1004

L'origine des marchandises de cette position est le pays où elles sont obtenues à l'état naturel ou non transformé.

Avoine

Sous-codes TARIC

Sous-codes TARIC

Criteres de classement

Règles de classement

Exclusions

Voir aussi

Sous-codes TARIC

Sous-codes TARIC

Criteres de classement

Règles de classement

Exclusions

Materiaux

Utilisations typiques

Exemples de produits

Origine non préférentielle