PRODUITS MINÉRAUX > SEL; SOUFRE; TERRES ET PIERRES; PLÂTRES, CHAUX ET CIMENTS > Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé; tarmacadam; granulés, éclats et poudres de pierres des n$o$s|2515|ou 2516, même traités thermiquement
| Code | Description | Droit |
|---|---|---|
| 2517100000 | Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement | 0.000 % |
| 2517101000D | Cailloux, graviers, silex et galets | 0.000 % |
| 2517102000D | Dolomie et pierres à chaux, concassées | 0.000 % |
| 2517108000D | autres | 0.000 % |
| D | Macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières citées dans le n$o|2517|10 | 0.000 % |
+4 sous-codes
| Dolomie et pierres à chaux, concassées |
| 0.000 % |
| 2517108000D | autres | 0.000 % |
| 2517200000D | Macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières citées dans le n$o|2517|10 | 0.000 % |
| 2517300000D | Tarmacadam | 0.000 % |
| 2517410000 | Granulés, éclats et poudres de pierres des n$o$s|2515|ou 2516, même traités thermiquement | 0.000 % |
| 2517410000D | de marbre | 0.000 % |
| 2517490000D | autres | 0.000 % |
Comme spécifié pour les sous-positions
L'origine est le pays où les minéraux de cette sous-position sont obtenus à l'état naturel ou non transformé.
CTSH
CTSH
L'origine est le pays où les minéraux de cette sous-position sont obtenus à l'état naturel ou non transformé.