PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES > POUDRES ET EXPLOSIFS; ARTICLES DE PYROTECHNIE; ALLUMETTES; ALLIAGES PYROPHORIQUES; MATIÈRES INFLAMMABLES > Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles en matières inflammables cités à la note|2|du présent chapitre
| Code | Description | Droit |
|---|---|---|
| 3606100000D | Combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs, et d'une capacité n'excédant pas 300|cm$3 | 6.500 % |
| 3606900000 | autres | - |
| 3606901000D | Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes leurs formes | 6.000 % |
| 3606909000D | autres | 6.500 % |
| Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes leurs formes |
| 6.000 % |
| D | autres | 6.500 % |
CTH, sauf lorsque ce changement résulte de la liquéfaction ou de la mise en vente au détail de produits d'autres positions
CTH, sauf lorsque ce changement résulte de la liquéfaction ou de la mise en vente au détail de produits d'autres positions